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Ordre du jour du conseil

Le vendredi 16 novembre à 18h30

Aixe sur Vienne – Centre culturel Jacques Prévert, salle du jumelage

 

Information :

  • Décisions du Président prises par  délégation du Conseil Communautaire dans le cadre de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

Ordre du jour :

  • N° 94 : Avis sur le projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets de la Nouvelle-Aquitaine et son rapport environnemental
  • N° 95 : Terrain communautaire à Séreilhac – Brugerie Sud – Cession de parcelle
  • N° 96 : Budget principal décision modificative n° 4 :

Marché de collecte OM – révision de prix 

  • N° 97 : Budget annexe lotissement « L’Aurence » à Aixe sur Vienne

Décision modificative n° 1

  • N° 98 : Budget annexe lotissement « Le Bourg » à Saint Martin le Vieux

Décision modificative n° 1

  • N° 99 : Parc d’Activités du Grand Rieux – Décision modificative n° 1
  • N° 100 : Prêt de broyeur de végétaux aux particuliers – actualisation des tarifs
  • Questions diverses

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