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Ordre du jour du conseil

Le 25 juin à 18h

St Priest sous Aixe (salle du conseil)

 

48– PLUI – débat PADD

49 – CDDI 3ème génération 2018/2021

Aire d’accueil des Gens du Voyage :

50 – Reprise en régie Aire d’Accueil des Gens du Voyage – Création de deux emplois en CDI

51 –Indemnités d’astreintes pour les agents de l’aire d’accueil des Gens du Voyage

52 – Décision modificative n°1 : Budget Principal 

53 – Fixation des tarifs et cautions

54 – Décision modificative n°2 – Budget Principal Bâtiment modulaire 

ZA Bel Air Saint Martin le Vieux Reversement Dépôt de garantie Novae Laser

55 – Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 

 Répartition du prélèvement entre l’EPCI et ses Communes membres

56 – Exonération Taxe foncière propriétés bâties/Maison de Santé 

57 – Eco-quartier à Saint-Priest-sous-Aixe/garanties d’emprunt ODHAC – Modification

Accueil de Loisirs :

58 – Accueil de Loisirs – Admission en non-valeur de titres de recettes

59 – Régie d’Avances 

60 – Suppression de la Régie de recettes

61- Tarifs 2018 modification Commune de Meilhac

62 – Projet éducatif 2018/2021 Pôle Jeunesse et séjours de vacances 

Modification, Projet Global de fonctionnement (Règlement intérieur) 

63 – Création emplois vacataires

64 – Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités 

65 – Pôle Administratif Modification date de création de l’emploi d’Attaché

66 – Modification du tableau des effectifs

67 – Ordres de mission Agents communautaires

68 – Convention Nationale de l’Intercommunalité Octobre 2018  

Prise en charge des frais de mission des Elus

69 – Délégation de service public Petite Enfance – Rapport du délégataire

Office de Tourisme du Val de Vienne :

70 – Révision des montants de la Taxe de séjour

71 –  Modification composition du Conseil d’Exploitation

72 –  Commission Intercommunale d’Accessibilité – Modification de la composition de la Commission

73 – Changement de délégué au Syndicat Mixte Dorsal

74 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif

75 – lancement de l’élaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

76 – convention d’assistance a l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territoria (SEHV)

77 – Etude d’aménagement et de valorisation d’une propriété agricole à Saint-Yrieix-sous-Aixe

Demande de subvention

Inscription
accueil de loisirs

Calendrier
de collectes

Horaires
des déchèteries

Agenda des
manifestations

Actualités
de la CCVV

Paiement
en ligne

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