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Ordre du jour du conseil

Le mercredi 26 septembre à 18h45

St Martin le Vieux – Maison des associations, ZA de Bel Air

 

Information :

  • Décisions du Président prises par  délégation du Conseil Communautaire dans le cadre de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

Ordre du jour :

Opérations de déploiement d’un réseau fibre optique sur le territoire de la Communauté de Communes du Val de Vienne :

  • N°78-Dorsal – convention portant attribution d’un fonds de concours destiné au financement des opérations
  • N°79-Département – convention formalisant l’attribution d’une avance remboursable
  • N°80-Budget principal : Décision modificative n° 3 : Déploiement FTTH Val de Vienne
  • N°81-Accueil de Loisirs – Admission en non-valeur de titres de recettes
  • N°82-Régime indemnitaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
  • N°83-Indemnité forfaitaire fonction itinérantes
  • N°84-Ecoquartier « la Videllerie » à Saint-Priest-sous-Aixe – actualisation des superficies
  • N°85-Journée nationale des assistantes maternelles / convention de partenariat

Broyeurs : 

  • N°86-convention Syded – prêts de broyeurs aux particuliers
  • N°87-Contrat de prêt broyeurs aux particuliers
  • N°88-SICTOM Sud Haute-Vienne – Convention d’accès déchèterie de Nexon phase test
  • N°89-Convention de partenariat Syded/CCVV/Aleas-développement filière réemploi
  • N°90-SPANC : convention de partenariat et charte avec la CAPEB
  • N°91-Syndicat Vienne Briance Gorre – adhésion des Communes de Glanges, Saint Vitte sur Briance et Saint Germain les Belles
  • N°92-Entretien des ZAE à Aixe sur Vienne, Saint Priest sous Aixe et Saint Martin le Vieux – avenants aux conventions de mise à disposition des services municipaux 
  • N°93-Fédération Départementale des Chasseurs de la Haute-Vienne – gestion des déchets de venaison 
  • Questions diverses

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