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Ordre du jour du conseil

Le lundi 3 décembre à 18h30

Beynac – Salle polyvalente

 

Information :

  • Décisions du Président prises par  délégation du Conseil Communautaire dans le cadre de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

Ordre du jour :

  • N° 102 : Modification de Commission – Changement de délégué-Commune de Jourgnac
  • N° 103 : Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes – Exercice 2019
  • N° 104 : Office de Tourisme : subvention d’équilibre
  • N° 105 : Lotissement « le Bourg » à Saint Martin le Vieux : modification prix des lots
  • N° 106: Subvention budget principal-budget annexe – lotissement Le Bourg à Saint-Martin-le-Vieux – Décision modificative n°6 budget principal
  • N° 107 : Indemnité forfaitaire pour les agents exerçant des fonctions itinérantes
  • N° 108 : Création d’un poste d’adjoint technique – Pôle Jeunesse Communauté de Communes
  • N° 109: Création d’un poste d’adjoint technique – Service Technique & Environnement
  • N° 110: Transformation d’un emploi d’Adjoint administratif en emploi d’Adjoint administratif 2ème classe – Service Communication
  • N° 111: Contrat de dynamisation et cohésion du territoire Châtaigneraie Limousine
  • N° 112: Redevance Spéciale déchets ménagers – tarif 2019

SPANC :

  • N° 113: Redevance 
  • N° 114: modification règlement 

Accès aux déchèteries :

  • N° 115: convention Limoges Métropole
  • N° 116: convention Communauté de Communes Monts de Châlus/Pays de Nexon

 

  • N° 117: Aire d’Accueil des Gens du Voyage – Convention d’objectifs Association  « Ma Camping 87»

Enfance Jeunesse, Pôle Jeunesse :

  • N° 118: tarifs 2019
  • N° 119: rémunération des animateurs
  • N° 120: modification du projet global de fonctionnement
  • N° 121: séjour ski : tarifs 2019

 

  • N° 122: RAM à Bosmie l’Aiguille : modification du règlement intérieur
  • Questions diverses

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Agenda des
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