Ordre du jour du conseil
Le lundi 8 mars 2021 à 18h30
Séreilhac – salle polyvalente de Maison Neuve
Ordre du jour :
Administration Générale :
Finances
- Débat d’Orientations Budgétaires 2021
- Actualisation des durées d’amortissement des immobilisations
Ressources Humaines :
- Actualisation du tableau des effectifs
- Création d’un Comité Technique
- Création d’un Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail
- Indemnité forfaitaire pour fonctions itinérantes-revalorisation
Enfance-Jeunesse :
- Délibération Tarifs 2021 du Pôle Jeunesse
- Délibération Choix de mode gestion DSP (avec le rapport en annexe)
- Délibération création de la Commission d’ouverture des plis pour la DSP
Développement économique :
- SRDEII – Convention Région Nouvelle Aquitaine/ Communauté de communes du Val de Vienne
- Covid 19 – aides aux entreprises – actualisation des modalités de participation
- ZAE de Bournazaud – cession de parties de parcelles au Département dans le cadre d’un aménagement de sécurité sur la RD10 à Saint Priest sous Aixe.
- ZAE de Bournazaud – RD10 – Aménagement de l’accès à la zone – Convention Département/Communauté de communes du Val de Vienne/ Mairie de Saint-Priest-sous-Aixe
Questions diverses
