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Ordre du jour du conseil

Le mardi 8 décembre 2020 à 18h30

Bosmie-l’Aiguille – Complexe « les Deux Rivières », Salle Bizet

 

Ordre du jour :

 

Administration générale 

Assemblées/Commissions :

  • 119-Conseil communautaire – règlement intérieur 2020-2026 – modification
  • 120-Désignation représentant CCVV au Collège Corot

Budget :

  • 121-Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes – Exercice 2021
  • Subventions :
  • 122-Demande de subvention CDDI- DETR investissements au Centre Technique Intercommunal – modification
  • 123-Ma Camping – Aire d’Accueil des Gens du Voyage
  • 124-Office de Tourisme – subvention -acomptes
  • Décisions modificatives :
  • 125-TASCOM

RH :

  • 126-Compte Personnel de Formation : définition plafond d’utilisation heures
  • 127-Service Enfance-jeunesse  – Création de deux emplois d’Adjoints techniques
  • 128-Service Enfance-jeunesse – actualisation du temps de travail d’un agent titulaire à temps non complet 
  • 129-Accueil de Loisirs Communautaire – actualisation relative à la convention de mise à disposition par la Commune de Bosmie l’Aiguille – Locaux / Personnel
  • 130-modalités d’attribution d’un véhicule de fonction
  • 131-Tableau des effectifs

 

Urbanisme / Aménagement du territoire

  • 132-clôture PLUi

 

Développement économique

  • 133-Aide à l’immobilier d’entreprise – Voluta Occitana
  • 134-Covid 19 – Aides aux entreprises- actualisation

 

Environnement

  • 135-Assainissement Collectif : redevances 2021
  • 136-Assainissement Collectif – participation exceptionnelle – frais de branchements
  • 137-Assainissement Non Collectif :  tarifs 2021
  • 138-Redevance spéciale déchets ménagers – tarif 2021
  • 139-Prêt de broyeur de végétaux – convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Val de Vienne et les communes

 

Enfance / Jeunesse

  • 140-tarifs 2021 pôle jeunesse

 

Questions diverses

 

Inscription
accueil de loisirs

Calendrier
de collectes

Horaires
des déchèteries

Agenda des
manifestations

Actualités
de la CCVV

Paiement
en ligne

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