Ordre du jour du conseil
Le mardi 8 décembre 2020 à 18h30
Bosmie-l’Aiguille – Complexe « les Deux Rivières », Salle Bizet
Ordre du jour :
Administration générale
Assemblées/Commissions :
- 119-Conseil communautaire – règlement intérieur 2020-2026 – modification
- 120-Désignation représentant CCVV au Collège Corot
Budget :
- 121-Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes – Exercice 2021
- Subventions :
- 122-Demande de subvention CDDI- DETR investissements au Centre Technique Intercommunal – modification
- 123-Ma Camping – Aire d’Accueil des Gens du Voyage
- 124-Office de Tourisme – subvention -acomptes
- Décisions modificatives :
- 125-TASCOM
RH :
- 126-Compte Personnel de Formation : définition plafond d’utilisation heures
- 127-Service Enfance-jeunesse – Création de deux emplois d’Adjoints techniques
- 128-Service Enfance-jeunesse – actualisation du temps de travail d’un agent titulaire à temps non complet
- 129-Accueil de Loisirs Communautaire – actualisation relative à la convention de mise à disposition par la Commune de Bosmie l’Aiguille – Locaux / Personnel
- 130-modalités d’attribution d’un véhicule de fonction
- 131-Tableau des effectifs
Urbanisme / Aménagement du territoire
- 132-clôture PLUi
Développement économique
- 133-Aide à l’immobilier d’entreprise – Voluta Occitana
- 134-Covid 19 – Aides aux entreprises- actualisation
Environnement
- 135-Assainissement Collectif : redevances 2021
- 136-Assainissement Collectif – participation exceptionnelle – frais de branchements
- 137-Assainissement Non Collectif : tarifs 2021
- 138-Redevance spéciale déchets ménagers – tarif 2021
- 139-Prêt de broyeur de végétaux – convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Val de Vienne et les communes
Enfance / Jeunesse
- 140-tarifs 2021 pôle jeunesse
Questions diverses
