A+ A- A

Ordre du jour du conseil

Le mardi 9 novembre 2021 à 18h30 – Burgnac, salle polyvalente

 

Ordre du jour :

Finances

  1. Facturation Pôle Jeunesse- Admission en non-valeur de titres de recettes | DCC n° 104/2021

 

Environnement

  1. Assainissement collectif – Système de collecte des eaux usées « Les Richards » à Saint-Priest-sous-Aixe – convention de passage avec les propriétaires riverains du « Passage des Richards » | DCC n° 105/2021
  2. Assainissement collectif – Remboursement de la redevance AC 2021 pour les riverains du poste de relevage du « Maupas » à Séreilhac suite aux dysfonctionnements du poste | DCC n° 106/2021

 

Urbanisme

  1. Contrat Départemental de Développement Intercommunal (CDDI) « 4ème génération » 2022-2024 | DCC n° 107/2021
  2. Délégation du droit de préemption urbain à la Commune de Saint-Priest-sous-Aixe – Propriété FREDERICO-FELLAH-BROTO | DCC n° 108/2021

 

Enfance-Jeunesse

  1. Structures multi-accueils Petite Enfance – Délégation de Service Public 2022-2027 – Contrat d’affermage – Mutualité Française Limousine | DCC n° 109/2021
  2. Tarifs Pôle Jeunesse – Séjours Noël 2021 | DCC n° 110/2021

Questions diverses

Inscription
accueil de loisirs

Calendrier
de collectes

Horaires
des déchèteries

Agenda des
manifestations

Actualités
de la CCVV

Paiement
en ligne

Partagez ce contenu !

Partagez ce post avec vos amis sur les réseaux sociaux !