Prochain conseil communautaire

Le jeudi 9 décembre 2021 à 18h30 – Bosmie-l’Aiguille, salle Georges Bizet

Ordre du jour :

Modification du tableau du Conseil communautaire suite à la démission d’un conseiller communautaire

Affaires Générales

Modification de la composition des Commissions thématiques suite à la démission d’un conseiller communautaire et à des demandes de permutation | DCC n° 111/2021
Modification de la représentation de la Communauté de communes du Val de Vienne au Syndicat Vienne-Briance-Gorre (VBG) suite à la démission d’un conseiller communautaire | DCC n° 112/2021
Modification de la représentation de la Communauté de communes du Val de Vienne au Syndicat d’Aménagement du Bassin de la Vienne (SABV) suite à la démission d’un conseiller communautaire | DCC n° 113/2021
Modification de la représentation de la Communauté de communes du Val de Vienne au Syndicat Intercommunal d’Etudes et de Programmation de l’Agglomération de Limoges (SIEPAL) suite à la démission d’un conseiller communautaire | DCC n°114/2021
Modification de la composition du Conseil d’exploitation du service d’Assainissement suite à la démission d’un conseiller communautaire | DCC n° 115/2021
Syndicat des Eaux VBG demande d’adhésion de la Commune de Saint-Mathieu | DCC n° 116/2021

Finances

Décision modificative n°4 Budget Principal | DCC n° 117/2021
Décision modificative n°1 Office de Tourisme | DCC n° 118/2021
Décision modificative n°1 Assainissement collectif | DCC n° 119/2021
Plan de financement logiciel de temps de travail | DCC n° 120/2021
Subvention association « Ma Camping 87 » | DCC n° 121/2021
Subvention Office de tourisme | DCC n° 122/2021
Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget | DCC n° 123/2021
Indemnité de conseil alloué au comptable du Trésor | DCC n° 124/2021

Ressources Humaines

Aménagement du Temps de travail : passage aux 1607 heures au 1^er janvier 2022 | DCC n° 125/2021
Suppression-création de postes | DCC n° 126/2021
Actualisation du tableau des effectifs | DCC n° 127/2021

Environnement / technique

Tarifs Aire d’Accueil des Gens du Voyage | DCC n° 128/2021
Assainissement collectif – redevance 2022 | DCC n° 129/2021
Assainissement Non Collectif – tarifs 2022 | DCC n° 130/2021
Déchets ménagers – Redevance spéciale– tarifs 2022 | DCC n° 131/2021
Déchets – Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2022-2027 sur le territoire du SYDED de la Haute-Vienne | DCC n° 132/2021

Urbanisme

Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique de l’habitat (PTRE) – convention de partenariat avec le Conseil Départemental de la Haute-Vienne et le Syndicat Energies Haute-Vienne | DCC n° 133/2021
Contrat de Relance et de Transition Ecologique du Val de Vienne (CRTE) | DCC n° 134/2021

Enfance-Jeunesse

Communication

Questions diverses

Composition du conseil communautaire