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Ordre du jour du conseil

Le jeudi 9 décembre 2021 à 18h30 – Bosmie-l’Aiguille, salle Georges Bizet

 

Ordre du jour :

Modification du tableau du Conseil communautaire suite à la démission d’un conseiller communautaire

 

Affaires Générales

  1. Modification de la composition des Commissions thématiques suite à la démission d’un conseiller communautaire et à des demandes de permutation |  DCC n° 111/2021
  2. Modification de la représentation de la Communauté de communes du Val de Vienne au Syndicat Vienne-Briance-Gorre (VBG) suite à la démission d’un conseiller communautaire |  DCC n° 112/2021
  3. Modification de la représentation de la Communauté de communes du Val de Vienne au Syndicat d’Aménagement du Bassin de la Vienne (SABV) suite à la démission d’un conseiller communautaire |  DCC n° 113/2021
  4. Modification de la représentation de la Communauté de communes du Val de Vienne au Syndicat Intercommunal d’Etudes et de Programmation de l’Agglomération de Limoges (SIEPAL) suite à la démission d’un conseiller communautaire |  DCC n°114/2021
  5. Modification de la composition du Conseil d’exploitation du service d’Assainissement suite à la démission d’un conseiller communautaire |  DCC n° 115/2021
  6. Syndicat des Eaux VBG demande d’adhésion de la Commune de Saint-Mathieu |  DCC n° 116/2021

 

Finances

  1. Décision modificative n°4 Budget Principal  |  DCC n° 117/2021
  2. Décision modificative n°1 Office de Tourisme |  DCC n° 118/2021
  3. Décision modificative n°1 Assainissement collectif |  DCC n° 119/2021
  4. Plan de financement logiciel de temps de travail | DCC n° 120/2021
  5. Subvention association « Ma Camping 87 » | DCC n° 121/2021
  6. Subvention Office de tourisme | DCC n° 122/2021
  7. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget | DCC n° 123/2021
  8. Indemnité de conseil alloué au comptable du Trésor |  DCC n° 124/2021

 

Ressources Humaines

  1. Aménagement du Temps de travail : passage aux 1607 heures au 1er janvier 2022 | DCC n° 125/2021
  2. Suppression-création de postes | DCC n° 126/2021
  3. Actualisation du tableau des effectifs | DCC n° 127/2021

 

Environnement / technique

  1. Tarifs Aire d’Accueil des Gens du Voyage | DCC n° 128/2021
  2. Assainissement collectif – redevance 2022 | DCC n° 129/2021
  3. Assainissement Non Collectif – tarifs 2022 | DCC n° 130/2021
  4. Déchets ménagers – Redevance spéciale– tarifs 2022  | DCC n° 131/2021
  5. Déchets – Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2022-2027 sur le territoire du SYDED de la Haute-Vienne | DCC n° 132/2021

 

Urbanisme

  1. Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique de l’habitat (PTRE) – convention de partenariat avec le Conseil Départemental de la Haute-Vienne et le Syndicat Energies Haute-Vienne | DCC n° 133/2021
  2. Contrat de Relance et de Transition Ecologique du Val de Vienne (CRTE) | DCC n° 134/2021

 

Enfance-Jeunesse

  1. Pôle Jeunesse – Tarifs 2022 | DCC n° 135/2021

 

Communication

  1. Convention Intramuros | DCC n° 136/2021

Questions diverses

 

 

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