Ordre du jour du conseil
Le jeudi 12 mai 2022 – Saint-Yrieix-sous-Aixe, salle des fêtes
Ordre du jour :
Affaires générales
- Adhésion au contrat de groupe de mise en conformité RGPD et externalisation DPO souscrit par le CDG 87 pour le compte des collectivités et établissements de la Haute-Vienne | DCC n° 65/2022
Assemblées
- Annulation de la délibération n° 51-2022 portant proposition de commissaires de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) à la DDFIP| DCC n° 66/2022
Ressources Humaines
- Création d’un Comité Social Territorial | DCC n° 67/2022
Environnement / technique
- Assainissement collectif – Redevance et convention pour le déversement d’eaux usées domestiques à la station d’épuration de Panguet à Aixe-sur-Vienne | DCC n° 68/2022
Développement économique / Tourisme
- Site VTT « Val de Vienne Tour » – Convention relative à répartition du rôle des Collectivités partenaires en matière d’entretien des parcours et de leur promotion | DCC n°69/2022
- SRDEII – Modification de la durée de la Convention avec la Région Nouvelle Aquitaine – Avenant n°1| DCC n° 70/2022
- ZAE de Bournazaud, Saint-Priest-sous-Aixe – Commercialisation des lots | DCC n° 71/2022
Enfance-Jeunesse
- Pôle jeunesse – tarif d’adhésion annuelle des activités et sorties périscolaires 12-17 ans pour l’année scolaire 2022-2023| DCC n° 72/2022
- Pôle Jeunesse – Tarifs séjours Eté 2022 | DCC n° 73/2022
Questions diverses
