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Ordre du jour du conseil

Le jeudi 12 mai 2022  – Saint-Yrieix-sous-Aixe, salle des fêtes

 Ordre du jour :

Affaires générales

  1. Adhésion au contrat de groupe de mise en conformité RGPD et externalisation DPO souscrit par le CDG 87 pour le compte des collectivités et établissements de la Haute-Vienne | DCC n° 65/2022

Assemblées

  1. Annulation de la délibération n° 51-2022 portant proposition de commissaires de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) à la DDFIP| DCC n° 66/2022

Ressources Humaines

  1. Création d’un Comité Social Territorial | DCC n° 67/2022

Environnement / technique

  1. Assainissement collectif – Redevance et convention pour le déversement d’eaux usées domestiques à la station d’épuration de Panguet à Aixe-sur-Vienne | DCC n° 68/2022

Développement économique / Tourisme

  1. Site VTT « Val de Vienne Tour » – Convention relative à répartition du rôle des Collectivités partenaires en matière d’entretien des parcours et de leur promotion | DCC n°69/2022
  2. SRDEII – Modification de la durée de la Convention avec la Région Nouvelle Aquitaine – Avenant n°1| DCC n° 70/2022
  3. ZAE de Bournazaud, Saint-Priest-sous-Aixe – Commercialisation des lots | DCC n° 71/2022

Enfance-Jeunesse

  1. Pôle jeunesse – tarif d’adhésion annuelle des activités et sorties périscolaires 12-17 ans pour l’année scolaire 2022-2023| DCC n° 72/2022
  2. Pôle Jeunesse – Tarifs séjours Eté 2022 | DCC n° 73/2022

Questions diverses

 

 

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accueil de loisirs

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de collectes

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des déchèteries

Agenda des
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de la CCVV

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