Ordre du jour du conseil
Le vendredi 16 novembre à 18h30
Aixe sur Vienne – Centre culturel Jacques Prévert, salle du jumelage
Information :
- Décisions du Président prises par délégation du Conseil Communautaire dans le cadre de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour :
- N° 94 : Avis sur le projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets de la Nouvelle-Aquitaine et son rapport environnemental
- N° 95 : Terrain communautaire à Séreilhac – Brugerie Sud – Cession de parcelle
- N° 96 : Budget principal décision modificative n° 4 :
Marché de collecte OM – révision de prix
- N° 97 : Budget annexe lotissement « L’Aurence » à Aixe sur Vienne
Décision modificative n° 1
- N° 98 : Budget annexe lotissement « Le Bourg » à Saint Martin le Vieux
Décision modificative n° 1
- N° 99 : Parc d’Activités du Grand Rieux – Décision modificative n° 1
- N° 100 : Prêt de broyeur de végétaux aux particuliers – actualisation des tarifs
- Questions diverses
