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Ordre du jour du conseil

Le jeudi 18 juin 2020 à 18h30

Aixe-sur-Vienne – Centre sportif du Val de Vienne

La séance sera publique. Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, le nombre maximal de membres du public autorisés à y assister a été fixé à 40.

Ordre du jour :

Création des Commissions Communautaires et élection de ses Membres

  • Élection des Membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • Constitution de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
  • Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs et proposition de commissaires
  • Constitution de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées
  • Désignation des représentants au Comité de Pilotage du Contrat Enfance Jeunesse
  • Désignation des représentants chargés du suivi de la D.S.P. (Multi Accueils)
  •  
  • Constitution du Conseil d’Exploitation du service Assainissement
  • Constitution du Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme

Élection des représentants appelés à siéger au sein des Organismes extérieurs :

    • SABV (Syndicat d’Aménagement du Bassin de la Vienne)
    • SEHV (Syndicat Énergies Haute Vienne)
    • SYDED 87 (Syndicat Départemental pour l’élimination des déchets ménagers et assimilés)
    • SIEPAL (Syndicat Intercommunal d’Etude et de Programmation de l’Agglomération de Limoges)
    • Fédération Châtaigneraie Limousine
    • DORSAL (Développement de l’Offre Régionale de Services et de l’Aménagement des télécommunications en Limousin)
    • ATEC (Agence Technique Départementale)
    • VBG (Vienne Briance Gorre)
    • ADIL (Agence départementale d’information sur le logement)

 

  • Taux 2020 TH / TFB / TFNB / CFE / TEOM

 

  • Pôle Jeunesse – exonération facturation
  • Loyers Maison de Santé Pluridisciplinaire/Local à Saint-Martin-le-Vieux – exonération
  • Aire d’Accueil des Gens du Voyage – remise grâcieuse droit de place durant le confinement
  • Formation des délégués communautaires
  • Délégation de Service Public – rapport annuel

Inscription
accueil de loisirs

Calendrier
de collectes

Horaires
des déchèteries

Agenda des
manifestations

Actualités
de la CCVV

Paiement
en ligne

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