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Ordre du jour du conseil

– Le mardi 24 février 2022  – Bosmie-l’Aiguille, salle Georges Bizet.

 

Ordre du jour :

 

Finances 

  1. Débat d’Orientations Budgétaires 2022 | DCC n° 08/2022
  2. Rapport quinquennal sur l’Attribution de Compensation 2016-2020 | DCC n° 09/2022
  3. Subvention DETR – Plan de financement – Logiciel métier assainissement | DCC n° 10/2022
  4. Subvention DETR – Plan de financement – Logiciel d’instruction des autorisations d’urbanisme | DCC n° 11/2022
  5. Subvention DETR – Plan de financement – Travaux d’amélioration et mise aux normes du centre sportif | DCC n° 12/2022
  6. Garantie de prêt ODHAC 87 | DCC n° 13/2022

 

Urbanisme 

  1.  Convention d’occupation privative – Mise à disposition d’une partie de terrain à Aixe-sur-Vienne pour l’implantation d’une station radioélectrique| DCC n° 14/2022

    Questions diverses

     

     

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