Ordre du jour du conseil
– Le mardi 24 février 2022 – Bosmie-l’Aiguille, salle Georges Bizet.
Ordre du jour :
Finances
- Débat d’Orientations Budgétaires 2022 | DCC n° 08/2022
- Rapport quinquennal sur l’Attribution de Compensation 2016-2020 | DCC n° 09/2022
- Subvention DETR – Plan de financement – Logiciel métier assainissement | DCC n° 10/2022
- Subvention DETR – Plan de financement – Logiciel d’instruction des autorisations d’urbanisme | DCC n° 11/2022
- Subvention DETR – Plan de financement – Travaux d’amélioration et mise aux normes du centre sportif | DCC n° 12/2022
- Garantie de prêt ODHAC 87 | DCC n° 13/2022
Urbanisme
- Convention d’occupation privative – Mise à disposition d’une partie de terrain à Aixe-sur-Vienne pour l’implantation d’une station radioélectrique| DCC n° 14/2022
Questions diverses