Ordre du jour du conseil
Le 25 juin à 18h
St Priest sous Aixe (salle du conseil)
48– PLUI – débat PADD
49 – CDDI 3ème génération 2018/2021
Aire d’accueil des Gens du Voyage :
50 – Reprise en régie Aire d’Accueil des Gens du Voyage – Création de deux emplois en CDI
51 –Indemnités d’astreintes pour les agents de l’aire d’accueil des Gens du Voyage
52 – Décision modificative n°1 : Budget Principal
53 – Fixation des tarifs et cautions
54 – Décision modificative n°2 – Budget Principal Bâtiment modulaire
ZA Bel Air Saint Martin le Vieux Reversement Dépôt de garantie Novae Laser
55 – Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
Répartition du prélèvement entre l’EPCI et ses Communes membres
56 – Exonération Taxe foncière propriétés bâties/Maison de Santé
57 – Eco-quartier à Saint-Priest-sous-Aixe/garanties d’emprunt ODHAC – Modification
Accueil de Loisirs :
58 – Accueil de Loisirs – Admission en non-valeur de titres de recettes
59 – Régie d’Avances
60 – Suppression de la Régie de recettes
61- Tarifs 2018 modification Commune de Meilhac
62 – Projet éducatif 2018/2021 Pôle Jeunesse et séjours de vacances
Modification, Projet Global de fonctionnement (Règlement intérieur)
63 – Création emplois vacataires
64 – Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités
65 – Pôle Administratif Modification date de création de l’emploi d’Attaché
66 – Modification du tableau des effectifs
67 – Ordres de mission Agents communautaires
68 – Convention Nationale de l’Intercommunalité Octobre 2018
Prise en charge des frais de mission des Elus
69 – Délégation de service public Petite Enfance – Rapport du délégataire
Office de Tourisme du Val de Vienne :
70 – Révision des montants de la Taxe de séjour
71 – Modification composition du Conseil d’Exploitation
72 – Commission Intercommunale d’Accessibilité – Modification de la composition de la Commission
73 – Changement de délégué au Syndicat Mixte Dorsal
74 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif
75 – lancement de l’élaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
76 – convention d’assistance a l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territoria (SEHV)
77 – Etude d’aménagement et de valorisation d’une propriété agricole à Saint-Yrieix-sous-Aixe
Demande de subvention
