Ordre du jour du conseil
Le mercredi 26 septembre à 18h45
St Martin le Vieux – Maison des associations, ZA de Bel Air
Information :
- Décisions du Président prises par délégation du Conseil Communautaire dans le cadre de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour :
Opérations de déploiement d’un réseau fibre optique sur le territoire de la Communauté de Communes du Val de Vienne :
- N°78-Dorsal – convention portant attribution d’un fonds de concours destiné au financement des opérations
- N°79-Département – convention formalisant l’attribution d’une avance remboursable
- N°80-Budget principal : Décision modificative n° 3 : Déploiement FTTH Val de Vienne
- N°81-Accueil de Loisirs – Admission en non-valeur de titres de recettes
- N°82-Régime indemnitaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
- N°83-Indemnité forfaitaire fonction itinérantes
- N°84-Ecoquartier « la Videllerie » à Saint-Priest-sous-Aixe – actualisation des superficies
- N°85-Journée nationale des assistantes maternelles / convention de partenariat
Broyeurs :
- N°86-convention Syded – prêts de broyeurs aux particuliers
- N°87-Contrat de prêt broyeurs aux particuliers
- N°88-SICTOM Sud Haute-Vienne – Convention d’accès déchèterie de Nexon phase test
- N°89-Convention de partenariat Syded/CCVV/Aleas-développement filière réemploi
- N°90-SPANC : convention de partenariat et charte avec la CAPEB
- N°91-Syndicat Vienne Briance Gorre – adhésion des Communes de Glanges, Saint Vitte sur Briance et Saint Germain les Belles
- N°92-Entretien des ZAE à Aixe sur Vienne, Saint Priest sous Aixe et Saint Martin le Vieux – avenants aux conventions de mise à disposition des services municipaux
- N°93-Fédération Départementale des Chasseurs de la Haute-Vienne – gestion des déchets de venaison
- Questions diverses
