Ordre du jour du conseil
Le 28 mars 2018 à 18h30
Jourgnac (salle polyvalente)
- Comptes de gestion 2017
- Compte Administratif 2017 – budget principal CCVV / affectation du résultat
- Compte Administratif 2017 – Parc d’Activités du Grand Rieux
- Compte Administratif 2017 – ZAE de Bournazaud
- Comptes Administratifs 2017 :
- Lotissements Aixe-sur-Vienne (L’Aurence), Saint Martin Le Vieux « le bourg », Bosmie l’Aiguille « Plein Ciel IV », Saint Priest Sous Aixe (éco-quartier La Videllerie), Jourgnac « L’Orée du bois »,
- SPANC / Affectation du résultat d’exploitation
- Office de tourisme / Affectation du résultat d’exploitation
- Information marchés 2017
- Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2017
- Budget principal CCVV – exercice 2018
- Taux TH / TFB / TFNB / CFE / TEOM
- Budgets exercice 2018 :
- Parc d’Activités du Grand Rieux Aixe/Vienne
- ZAE de Bournazaud
- Lotissements (Aixe-sur-Vienne, Saint Martin le Vieux, Jourgnac, Saint Priest Sous Aixe, Bosmie l’Aiguille)
- SPANC
- Office de Tourisme
- Aire d’Accueil des Gens du Voyage – Subvention «Ma Camping 87»
- Aire d’Accueil des Gens du Voyage – reprise en régie
- Modification du tableau des effectifs
- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Compte Epargne Temps (CET)
- Aide à l’immobilier d’entreprise – Convention Département
- Convention d’accès aux déchèteries de Limoges Métropole et Val de Vienne
- Droit de Priorité – local 31, avenue du Général de Gaulle à Aixe sur Vienne
- Questions diverses
