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Ordre du jour du conseil

Le mardi 30 mars 2021 à 18h30 – Bosmie-l’Aiguille

 

Ordre du jour :

Administration Générale

Finances

  1. Comptes de gestion 2020
  2. CA 2020 – Budget principal
  3. CA 2020 – Affectation du résultat d’exploitation – Budget principal
  4. CA 2020 – Office de tourisme
  5. CA 2020 – Affectation du résultat d’exploitation – Office de tourisme
  6. CA 2020 – Lotissement Plein ciel IV Bosmie-l’Aiguille
  7. CA 2020 – Lotissement L’Orée du Bois Jourgnac
  8. CA 2020 – Lotissement Le Bourg Saint-Martin-le-Vieux
  9. CA 2020 – Lotissement Écoquartier La Videllerie Saint-Priest-sous-Aixe
  10. CA 2020 – ZAE Bournazaud
  11. CA 2020 – ZAC Grand Rieux Aixe-sur-Vienne
  12. CA 2020 – Assainissement collectif
  13. Affectation du résultat d’exploitation – Assainissement collectif
  14. CA 2020 – SPANC
  15. Affectation du résultat d’exploitation – SPANC
  16. Information sur les marchés publics 2020
  17. Bilan des acquisitions-cessions immobilières 2020
  18. Vote des taux
  19. Neutralisation des dotations aux amortissement de subventions d’équipements – Budget Principal
  20. Durées d’amortissement des biens des services assainissement
  21. Provision pour créances douteuses – Budget principal
  22. Budget 2021 – Budget principal
  23. Budget 2021 – Office de Tourisme
  24. Budget 2021 – Lotissement Plein ciel IV Bosmie-l’Aiguille
  25. Budget 2021 – Lotissement Le Bourg Saint-Martin-le-Vieux
  26. Budget 2021 – Lotissement L’Orée du Bois Jourgnac
  27. Budget 2021 – Lotissement Écoquartier La Videllerie Saint-Priest-sous-Aixe
  28. Budget 2021 – ZAE Bournazaud
  29. Budget 2021 – ZAC Grand Rieux Aixe-sur-Vienne
  30. Budget 2021 – Assainissement collectif
  31. Budget 2021 – SPANC
  32. Admission en non-valeur de titres de recettes – Pôle jeunesse

Assemblées

  1. Modification liste membres commissions « Développement économique-Tourisme » et « Environnement- Déchets »
  2. Modification liste représentants de la Communauté de communes au sein du Syndicat d’Aménagement du Bassin de la Vienne
  3. Etat récapitulatif des indemnités d’élus pour l’année 2020
  4. Indemnités d’élus – vote de taux – actualisation à la baisse

Ressources Humaines

  1. Comité Technique CT – Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail CHSCT / désignation des membres du collège élus
  2. Actualisation du dispositif de télétravail

 

Développement économique – Tourisme

  1. Convention de labellisation FFC – Circuit VTT « Val de Vienne Tour »
  2. Aide à l’immobilier d’entreprise – Hôtellerie-restauration – avenant n°2 à la convention cadre CD87/CCVV

 

Urbanisme

  1. Délégation du droit de préemption urbain à la Commune de Bosmie-l’Aiguille – Propriété FAUCHER

 

Environnement

Déchets

  1. Procédure de renouvellement du marché de collecte des déchets ménagers et assimilés

 

Assainissement collectif

  1. Modification du PV de mise à disposition des ouvrages d’assainissement collectif de la commune de Séreilhac – avenant tri-partite au PV avec SIAEP VBG / Service AC CCVV / commune de Séreilhac
  2. Assainissement – création d’un poste d’agent-contrôleur d’assainissement
  3. Réhabilitation du réseau d’assainissement résidence Pompadour à Aixe-sur-Vienne – convention partenariat ODHAC
  4. Plan de financement – création d’un système d’assainissement collectif aux villages Les Richards, Puy Froid et la Ribière à Saint-Priest-sous-Aixe

 

Enfance- Jeunesse

  1. Tarifs usagers DSP 2022-2027
  2. Tarifs Pôle Jeunesse – Été 2021

 

Questions diverses

Inscription
accueil de loisirs

Calendrier
de collectes

Horaires
des déchèteries

Agenda des
manifestations

Actualités
de la CCVV

Paiement
en ligne

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