Ordre du jour du conseil
Le mardi 30 mars 2021 à 18h30 – Bosmie-l’Aiguille
Ordre du jour :
Administration Générale
Finances
- Comptes de gestion 2020
- CA 2020 – Budget principal
- CA 2020 – Affectation du résultat d’exploitation – Budget principal
- CA 2020 – Office de tourisme
- CA 2020 – Affectation du résultat d’exploitation – Office de tourisme
- CA 2020 – Lotissement Plein ciel IV Bosmie-l’Aiguille
- CA 2020 – Lotissement L’Orée du Bois Jourgnac
- CA 2020 – Lotissement Le Bourg Saint-Martin-le-Vieux
- CA 2020 – Lotissement Écoquartier La Videllerie Saint-Priest-sous-Aixe
- CA 2020 – ZAE Bournazaud
- CA 2020 – ZAC Grand Rieux Aixe-sur-Vienne
- CA 2020 – Assainissement collectif
- Affectation du résultat d’exploitation – Assainissement collectif
- CA 2020 – SPANC
- Affectation du résultat d’exploitation – SPANC
- Information sur les marchés publics 2020
- Bilan des acquisitions-cessions immobilières 2020
- Vote des taux
- Neutralisation des dotations aux amortissement de subventions d’équipements – Budget Principal
- Durées d’amortissement des biens des services assainissement
- Provision pour créances douteuses – Budget principal
- Budget 2021 – Budget principal
- Budget 2021 – Office de Tourisme
- Budget 2021 – Lotissement Plein ciel IV Bosmie-l’Aiguille
- Budget 2021 – Lotissement Le Bourg Saint-Martin-le-Vieux
- Budget 2021 – Lotissement L’Orée du Bois Jourgnac
- Budget 2021 – Lotissement Écoquartier La Videllerie Saint-Priest-sous-Aixe
- Budget 2021 – ZAE Bournazaud
- Budget 2021 – ZAC Grand Rieux Aixe-sur-Vienne
- Budget 2021 – Assainissement collectif
- Budget 2021 – SPANC
- Admission en non-valeur de titres de recettes – Pôle jeunesse
Assemblées
- Modification liste membres commissions « Développement économique-Tourisme » et « Environnement- Déchets »
- Modification liste représentants de la Communauté de communes au sein du Syndicat d’Aménagement du Bassin de la Vienne
- Etat récapitulatif des indemnités d’élus pour l’année 2020
- Indemnités d’élus – vote de taux – actualisation à la baisse
Ressources Humaines
- Comité Technique CT – Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail CHSCT / désignation des membres du collège élus
- Actualisation du dispositif de télétravail
Développement économique – Tourisme
- Convention de labellisation FFC – Circuit VTT « Val de Vienne Tour »
- Aide à l’immobilier d’entreprise – Hôtellerie-restauration – avenant n°2 à la convention cadre CD87/CCVV
Urbanisme
- Délégation du droit de préemption urbain à la Commune de Bosmie-l’Aiguille – Propriété FAUCHER
Environnement
Déchets
- Procédure de renouvellement du marché de collecte des déchets ménagers et assimilés
Assainissement collectif
- Modification du PV de mise à disposition des ouvrages d’assainissement collectif de la commune de Séreilhac – avenant tri-partite au PV avec SIAEP VBG / Service AC CCVV / commune de Séreilhac
- Assainissement – création d’un poste d’agent-contrôleur d’assainissement
- Réhabilitation du réseau d’assainissement résidence Pompadour à Aixe-sur-Vienne – convention partenariat ODHAC
- Plan de financement – création d’un système d’assainissement collectif aux villages Les Richards, Puy Froid et la Ribière à Saint-Priest-sous-Aixe
Enfance- Jeunesse
- Tarifs usagers DSP 2022-2027
- Tarifs Pôle Jeunesse – Été 2021
Questions diverses
