Prochain conseil communautaire

Séance du mardi 26 septembre 2023 – 18h30  – Salle polyvalente – BURGNAC

Finances

1. Déchets ménagers – Suppression de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Instauration de la redevance incitative | DCC n°72/2023
2. Actualisation des bases minimum de Cotisation Foncière des Entreprises | DCC n°73/2023
3. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales (FPIC) – Répartition du prélèvement entre l’EPCI et ses Communes membres – FPIC 2023  | DCC n°74/2023

Technique

4. Acquisition d’un bâtiment destiné à accueillir le nouveau Centre Technique Intercommunal | DCC n°75/2023

Enfance-Jeunesse

5. Journée nationale des assistantes maternelles – Convention de partenariat | DCC n°76/2023

Développement économique / Tourisme

6. Véloroute 93 – convention partenariat 2023-2026 | DCC n°77/2023
7. Approbation de l’inventaire des zones d’activités économiques du Val de Vienne | DCC n°78/2023

Environnement

8. Règlement du service de l’Assainissement collectif | DCC n°79/2023
9. Écoquartier « La Videllerie » à Saint-Priest-sous-Aixe – Avenant marché de travaux – Lot n°3 Aménagement Paysagers – Entreprise Limousin Paysage | DCC n°80/2023

Questions diverses