Prochain Conseil communautaire

Administration générale – Assemblées

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du Val de Vienne en date du 2 juillet 2026
Compte-rendu des décisions du président
Détermination du lieu de la prochaine séance du conseil communautaire du Val de Vienne
Adoption du règlement intérieur de la Communauté de communes du Val de Vienne

Finances

Décision modificative n°1 – Budget Principal
Budget Office de Tourisme – Décision modificative n°1 – taxe additionnelle départementale de séjour (TADS)

Sports

Centre sportif du Val de Vienne – Acquisition d’équipements de diffusion et d’affichage – Plan de financement

Environnement – Déchets

Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (SPPGD) – Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) – Année 2025
Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (SPPGD) – Admission en créances éteintes
Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (SPPGD) -Admission en non-valeur
Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (SPPGD) – Conventions de lutte contre les déchets abandonnés et diffus – Convention de soutien CITEO et convention constitutive de groupement entre la Communauté de communes du Val de Vienne et ses communes membres

PCAET

Guichet Unique de l’Habitat en Haute-Vienne – Avenant n°1 à la convention de cofinancement avec le Département de la Haute-Vienne relative au fonctionnement du Guichet unique de l’habitat « Nov’habitat 87 » pour un habitat durable, adapté et solidaire sur la période 2025-2027

Assainissement

Assainissement collectif – Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) – Année 2025
Assainissement collectif – Plan de financement relatif aux travaux de réhabilitation de la station d’épuration de « La Graulière » sur la commune de Saint-Yrieix-sous-Aixe

Urbanisme – Aménagement de l’espace

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)du Val de Vienne – Approbation
Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val de Vienne – Bilan de la concertation et arrêt
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val de Vienne – Définition des modalités de mise à disposition du public
Entretien de terrains, propriétés de la Communauté de communes du Val de Vienne à Saint-Martin-le-Vieux – Contrat de prêt de terrains à usage de pâturage pour ovins – EARL ESPERANCE

Questions et informations diverses

Composition du conseil communautaire