Ordre du jour du conseil
Séance du mardi 1er juillet 2025 – 18h30 à Saint-Yrieix-sous-Aixe
Salle des fêtes
Affaires générales
- Modification des statuts de la Communauté de communes du Val de Vienne
- Convention nationale des Intercommunalités de France – Toulouse – octobre 2025 / Prise en charge des frais de mission des élus
Enfance-Jeunesse
- DSP Petite Enfance – Convention de mise à disposition de véhicule avec VYV3 Cœur d’Aquitaine
- Journée nationale des assistantes maternelles 2025 – Convention de partenariat
- Pôle jeunesse – Tarifs séjours été colo apprenantes
- Pôle jeunesse – Tarifs 2025 – Modifications
- Pôle jeunesse – Modification du règlement intérieur
Ressources humaines
- Création-suppression de poste – Service environnement
- Actualisation – Tableau des effectifs au 01/07/2025
Environnement
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) public d’Assainissement collectif – Année 2024
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du SPANC – Année 2024
Urbanisme – Contractualisation
- Entretien des terrains nus de l’écoquartier de la Videllerie à Saint-Priest-sous-Aixe – Contrat de prêt à usage –EARL du Tilleul
- Prescription de la révision allégée du PLUi de la CC Val de Vienne n°1
- Prescription de la révision allégée du PLUi de la CC Val de Vienne n°2
- Prescription de la révision allégée du PLUi de la CC Val de Vienne n°3
Questions diverses
