Ordre du jour du conseil
Séance du jeudi 2 juillet 2026 à 18h30
Salle des fêtes de Saint-Yrieix-sous-Aixe
Assemblée
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du Val de Vienne en date du 28 avril 2026
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du Val de Vienne en date du 29 avril 2026
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du Val de Vienne en date du 27 mai 2026
- Compte-rendu des décisions du président
- Détermination du lieu de la prochaine séance du Conseil communautaire du Val de Vienne
Affaires générales
- Convention nationale des Intercommunalités de France – Dunkerque – Octobre 2026 / Prise en charge des frais de mission des élus
Finances
- Rapport quinquennal sur les attributions de compensation 2021-2025
Technique
- Aire d’accueil des gens du voyage – Tarifs 2026 et cautions – Actualisation
- Convention d’action spécifique avec le SEHV – Service ESP87 – Audits Eco Energie tertiaires
Attractivité du territoire
- Aide à la location de la cabine de télémédecine au profit de la SELARL Barriac Moreau
- ZAC du Grand Rieux à Aixe-sur-Vienne – Autorisations / vente au profit de RESOTAINER
Environnement -SPPGD
- Budget annexe SPPGD – Décision modificative n° 1
- Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (SPPGD) – Modification du règlement de service
Aménagement de l’espace
- Décision de ne pas soumettre le projet de modification simplifiée n°1 du PLUi du Val de Vienne à évaluation environnementale
- Décision de ne pas soumettre le projet de révision allégée n°3 du PLUi du Val de Vienne à évaluation environnementale
Ressources humaines
- Carrière-emplois – Créations/Modification quotité : postes permanents animateurs Pôle jeunesse
- Élus – Droit à la formation des élus
Assainissement
- Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) public de l’assainissement collectif – Année 2025
- Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) public de l’assainissement non-collectif – Année 2025
Motions
- Motion contre le projet de consigne pour recyclage des bouteilles en plastique et sur les canettes
- Motion concernant le projet de refondation de la responsabilité élargie du producteur pour la filière des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (REP PMCB)
Questions diverses
