Prochain Conseil communautaire

Séance du jeudi 2 octobre 2025  – 18h30  à Saint-Priest-sous-Aixe

Salle des fêtes

Finances

• Budget principal – Décision modificative 2
• Budget principal – Décision modificative 3
• Budget principal – Autorisation Mouvement comptable suramortissement
• Budget principal – Admission en non-valeur

 Affaires générales

• Syndicat des Eaux Vienne-Briance-Gorre : demande d’adhésion du SIAP de Nexon et de la Commune de Vicq-sur-Breuilh et approbation des nouveaux statuts

Enfance-Jeunesse

• Petite enfance – DSP multi-accueils – Rapport du délégataire pour l’année 2024
• Pôle jeunesse – Tarifs du séjour Ados Automne 2025

Communication – Solidarité – Santé – Mutualisation

• Adhésion au groupement de commandes du SYDED Haute-Vienne pour l’achat de fournitures administratives responsables

Développement économique / Tourisme

• ZAC du Grand Rieux à Aixe-sur-Vienne – Prix de vente des lots – Actualisation

Environnement

• Service de Prévention et Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD) – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) – Année 2024
• Budget annexe du Service de Prévention et Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD) – Décision modificative n°1
• Budget annexe du Service de Prévention et Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD) – Admission en non-valeur
• PCAET – Abri-vélos – Convention pour l’occupation du domaine privé de la Mairie d’Aixe-sur-Vienne
  Rapporteur : Sylvie ACHARD
• Budget annexe de l’Assainissement collectif – – Admission en non-valeur
• Budget annexe du SPANC – Admission en non-valeur

Urbanisme

• Vallée de la Vienne – Site Losmonerie / Mayeras – Bail emphytéotique administratif avec le Conservatoire d’Espaces Naturels de Nouvelle-Aquitaine

Ressources humaines

• Fixation du régime des Autorisations Spéciales d’Absence (ASA)
• Nouvelles modalités d’application du temps partiel
• Actualisation des conditions de prise en charge des frais de déplacement
• Protection sociale complémentaire – Volet santé – Adhésion à la convention de participation dans le domaine de la santé, détermination du mode de contractualisation et du montant de la participation
• Assainissement collectif et non collectif – Régie dotée de la seule autonomie financière – Changement et nomination du directeur

Mobilité

• Contrat Opérationnel de Mobilité (COM) Chataigneraie Limousine – avenant n°1

Questions diverses