Ordre du jour du conseil

Séance du mardi 4 juillet 2023 – 18h30  – Salle polyvalente – BEYNAC

Finances

  1. Modification des attributions de compensation | DCC n°62/2023
  2. Garantie de prêt ODHAC 87 – Acquisition-amélioration de 4 logements à Aixe-sur-Vienne | DCC n°63/2023

Affaires générales 

  1. Convention nationale des Intercommunalités de France – Orléans octobre 2023 / Prise en charge des frais de mission des élus | DCC n°64/2023

Enfance-Jeunesse 

  1. Projet Global de fonctionnement (Règlement intérieur) du Pôle Jeunesse – Modification | DCC n°65/2023
  2. Pôle Jeunesse – CESU Préfinancés – Actualisation des moyens de paiement | DCC n°66/2023
  3. Pôle Jeunesse – Séjours 2023 – Modification tarifs | DCC n°67/2023

Mobilité 

  1. Instauration Forfait « Mobilité Durable » | DCC n°68/2023

Ressources humaines

  1. Création de postes | DCC n°69/2023
  2. Tableau des effectifs au 01/08/2023 | DCC n°70/2023

 Développement économique / Tourisme 

  1. Aide à l’immobilier d’entreprise – Garage Charbonnier | DCC n°71/2023

Environnement 

  1. Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage des bouteilles en plastique | n°M02/2023

Questions diverses

Inscription
accueil de loisirs

Calendrier
de collectes

Horaires
des déchèteries

Agenda des
manifestations

Actualités
de la CCVV

Paiement
en ligne

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