Ordre du jour du conseil
Séance du jeudi 4 juillet 2024 – 18h30 à SAINT-YRIEIX-SOUS-AIXE – Salle des fêtes
Finances
- Garantie de prêt ODHAC 87 – Opération résidence « Clos de l’Age » à Aixe-sur-Vienne | DCCn°2024-71
Affaires générales
- Convention nationale des Intercommunalités de France – Le Havre octobre 2024 – Prise en charge des frais de mission des élus | DCCn°2024-72
Enfance-Jeunesse
- Journée nationale des assistantes maternelles – Convention de partenariat | DCCn°2024-73
- Pôle Jeunesse -Tarif séjour ados Toussaint 2024 | DCCn°2024-74
Développement économique / Tourisme
- Aide à l’immobilier d’entreprises – Ferme de Beauregard | DCCn°2024-75
Environnement
- Zones d’accélération des énergies renouvelables : Débat de cohérence avec le projet de territoire | DCCn°2024-76
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2023 | DCCn°2024-77
Urbanisme
- Convention de mise à disposition à titre gratuit d’une parcelle à la commune de Saint-Martin-le-Vieux – Lotissement « Le bourg » | DCCn°2024-78
Questions diverses
