Ordre du jour du conseil
Séance du jeudi 5 mars 2026 – 18h30 à Saint-Martin-le-Vieux
Maison des Associations – ZA Bel Air
Finances
- Débat d’orientations budgétaire 2026
- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes – Exercice 2026
- Modification des Attributions de Compensation 2026 pour faire suite au transfert de la compétence d’autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant dans le cadre du Service Public de la Petite Enfance (SPPE)
Enfance-Jeunesse
- Pôle jeunesse – Tarifs des séjours 2026
Développement économique / Tourisme
- Aide régionale aux entreprises « Favoriser l’accès aux soins » – Evolution du règlement d’intervention intercommunal
- ZAC du Grand Rieux à Aixe-sur-Vienne – Vente des îlots n° 14 et 15 – Rectification
- Site VTT « Val de Vienne Tour » – Renouvellement de la labellisation FFC
- Subvention au Vélo-club de Saint-Priest-sous-Aixe -Année 2026
- SPL « Terres de Limousin » – Approbation du rapport d’activité 2025
PCAET
- Convention cadre de partenariat avec le SEHV pour la poursuite d’une transition mutualisée climat-air-énergie en Haute-Vienne
Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD)
- Convention de co-financement avec le SYDED 87 pour l’achat de point tri pour les manifestations
Service public d’assainissement collectif et Service Public d’Assainissement non Collectif (SPANC)
- Service public d’assainissement collectif – Tarification du remboursement des frais de branchement pour suppression de servitude sur terrain privé
- Service public d’assainissement collectif – Plan de financement relatif aux travaux de réhabilitation de la station d’épuration du Bourg sur la commune de Beynac
- Service public d’assainissement collectif – Tarification d’un contrôle de conformité d’une installation d’assainissement collectif et de l’instruction d’une demande de renseignement notaire
Urbanisme – Contractualisation
- Cession d’une parcelle au Département de la Haute-Vienne pour le collège JBC Corot à Aixe-sur-Vienne
- Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols sur le territoire du Val de Vienne – Approbation
- Contrat Départemental de Développement Intercommunal (CDDI) du Val de Vienne « cinquième génération » 2026-2028 – Programmation 2026
Ressources humaines
- Instauration d’un régime d’équivalence horaire pour les directeurs et animateurs sur emploi permanent lors des séjours avec nuitées – Service Enfance Jeunesse
- Fixation de forfaits journaliers et horaires de rémunération des agents d’animation sur emploi non permanent – Service Enfance Jeunesse
