Prochain Conseil communautaire

Séance du mardi 8 avril 2025  – 18h30  à Bosmie-l’Aiguille

Salle Georges Bizet

Finances

1. Compte Financier Unique 2024 – Budget principal
2. Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD)
3. Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe de l’Office de tourisme
4. Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe du lotissement « L’Orée du bois » à Jourgnac
5. Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe du lotissement « Le bourg » à Saint-Martin-le-Vieux
6. Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe de l’écoquartier « La Videllerie » à Saint-Priest-sous-Aixe
7. Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe de la ZAE Bournazaud à Saint-Priest-sous-Aixe
8. Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe de la ZAC « Parc d’activités du Grand Rieux » à Aixe-sur-Vienne
9. Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe d’Assainissement collectif
10. Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
11. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024 – Budget principal
12. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024 – Budget annexe du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD)
13. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024 – Budget annexe de l’Office de tourisme
14. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024 – Budget annexe de l’Assainissement collectif
15. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024 – Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
16. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024
17. Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2025
18. Vote des taux d’imposition 2025 : CFE- TB / FNB / TH
19. Constitution d’une provision pour créances douteuses
20. Autorisation de programme / Crédits de paiement – Plateforme de réemploi de matériaux et ressourcerie à Aixe-sur-Vienne
21. Autorisation de programme / Crédits de paiement – Réhabilitation du Centre technique intercommunal à Aixe-sur-Vienne
22. Budget primitif 2025 – Budget principal
23. Avance remboursable budget principal / budget annexe du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD) – Modification de l’échéancier du remboursement
24. Budget primitif 2025 – Budget annexe du SPPGD
25. Budget primitif 2025 – Budget annexe Office de tourisme
26. Budget primitif 2025 – Budget annexe du lotissement « L’Orée du bois » à Jourgnac
27. Budget primitif 2025 – Budget annexe du lotissement « Le Bourg » à Saint-Martin-le-Vieux
28. Budget primitif 2025 – Budget annexe de l’écoquartier « La Videllerie » à Saint-Priest-sous-Aixe
29. Budget primitif 2025 – Budget annexe de la ZAE Bournazaud à Saint-Priest-sous-Aixe
30. Budget primitif 2025 –Budget annexe de la ZAC « Parc d’activités du Grand Rieux » à Aixe-sur-Vienne
31. Budget primitif 2025 – Budget annexe de l’Assainissement collectif
32. Budget primitif 2025 – Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)

Enfance-Jeunesse

33. Pôle jeunesse – Tarifs séjours été 2025

Ressources humaines

34. Demande de renouvellement d’agrément Service civique

Questions diverses