Ordre du jour du conseil
Le mardi 8 juin 2021 à 18h30 – Aixe-sur-Vienne
Ordre du jour :
Administration générale
- Décision modificative n°1- budget principal – Neutralisation amortissement PRM Spécifique | DCC n°72/2021
- Budget principal et budgets annexes – / Adoption nomenclature M57 à partir du 01/01/20222 pour les budgets gérés selon la M14 | DCC n°73/2021
Environnement
- Validation PCAET | DCC 74/2021
- Convention de financement des travaux de déplacement de réseaux d’eaux usées -secteur Bel Air à Aixe-sur-Vienne Département de la Haute-Vienne / CC Val de Vienne | DCC n°75/2021
- Contrat Départemental de Développement Intercommunal (C.D.D.I.) – Ajustements au contenu du contrat. | DCC n°76/2021
Urbanisme
- Assistance juridique et mission de conseil dans le cadre de la procédure de révision générale du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (P.L.U.i.) du Val de Vienne. | DCC n°77/2021
Enfance-Jeunesse
- Pôle jeunesse – Tarifs Eté 2021 | DCC n°78/2021
- Projet Global de fonctionnement (Règlement intérieur) du Pôle Jeunesse – Modification | DCC n°79/2021
- Délégation de service public Petite Enfance – Rapport du délégataire | DCC n°80/2021
Tourisme
- SPL Terres du Limousin / adoption du règlement intérieur et désignation d’un représentant à la Commission de contrôle analogue de la SPL | DCC n°81/2021
Questions diverses
