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Ordre du jour du conseil

Le lundi 1er juillet 2019 à 18h30

Séreilhac – Salle des fêtes « Maison Neuve »

Ordre du jour :

  • N° 45 ; 46 et 47 : Budget principal : décisions modificatives n° 1, 2 et 3
  • N° 48 : Budget annexe – Office de Tourisme : décision modificative n° 1
  • N° 49 : Admission en non valeur de titres de recettes
  • N° 50 : Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) – Répartition du prélèvement entre l’EPCI et ses Communes membres
  • N° 51 : Dégrèvement facultatif taxe foncière – propriétés non bâties exploitées par de jeunes agriculteurs
  • N° 52 : Exonération en faveur des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés « librairie indépendante de référence »
  • N° 53 : CFE – Exonération en faveur des établissements de vente de livres neufs représentant au minimum 50% du chiffre d’affaire
  • N° 54 : Aire d’accueil des Gens du Voyage : Fixation des tarifs et cautions
  • N° 55 : Office de tourisme du Val de Vienne : tarifs applicables – animation / boutique
  • N° 56 : Convention Nationale de l’Intercommunalité Octobre 2019 – prise en charge des frais de mission des Elus
  • N° 57 : Modification tableau récapitulatif des agents contractuels pour accroissement temporaire d’activité
  • N° 58 : Ordres de mission agents communautaires

Accueil de Loisirs :

  • N° 59 : Prise en compte des chèques CESU – paiement accueil de loisirs
  • N° 60 : Facturation sortie du 16 août 2019
  • N° 61 : Projet Global de Fonctionnement Pôle Jeunesse – modification
  • N° 62 : Vente d’un bien à la commune de Jourgnac (claustras ALSH)
  • N° 63 : Délégation de service public Petite Enfance – Rapport du délégataire
  • N° 64 : Déchèteries – modification règlement intérieur
  • N° 65 : Adhésion Cluster Eco-habitat
  • N° 66 : Contenu modernisé du PLUi
  • N° 67 : Zone d’Activités à Aixe-sur-Vienne – plan d’adressage
  • N° 68 : Maison de Santé Pluridisciplinaire – cession ville d’Aixe-sur-Vienne
  • N° 69 : Local à Saint-Martin-le-Vieux – bail
  • N° 70 : Syndicat Vienne Briance Gorre : modification des statuts
  • N° 71 : SABV modification statutaire – extension de périmètre

 

  • Motion contre le projet de fermeture de la trésorerie d’Aixe-sur-Vienne.

Inscription
accueil de loisirs

Calendrier
de collectes

Horaires
des déchèteries

Agenda des
manifestations

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de la CCVV

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