Ordre du jour du conseil
Le lundi 1er juillet 2019 à 18h30
Séreilhac – Salle des fêtes « Maison Neuve »
Ordre du jour :
- N° 45 ; 46 et 47 : Budget principal : décisions modificatives n° 1, 2 et 3
- N° 48 : Budget annexe – Office de Tourisme : décision modificative n° 1
- N° 49 : Admission en non valeur de titres de recettes
- N° 50 : Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) – Répartition du prélèvement entre l’EPCI et ses Communes membres
- N° 51 : Dégrèvement facultatif taxe foncière – propriétés non bâties exploitées par de jeunes agriculteurs
- N° 52 : Exonération en faveur des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés « librairie indépendante de référence »
- N° 53 : CFE – Exonération en faveur des établissements de vente de livres neufs représentant au minimum 50% du chiffre d’affaire
- N° 54 : Aire d’accueil des Gens du Voyage : Fixation des tarifs et cautions
- N° 55 : Office de tourisme du Val de Vienne : tarifs applicables – animation / boutique
- N° 56 : Convention Nationale de l’Intercommunalité Octobre 2019 – prise en charge des frais de mission des Elus
- N° 57 : Modification tableau récapitulatif des agents contractuels pour accroissement temporaire d’activité
- N° 58 : Ordres de mission agents communautaires
Accueil de Loisirs :
- N° 59 : Prise en compte des chèques CESU – paiement accueil de loisirs
- N° 60 : Facturation sortie du 16 août 2019
- N° 61 : Projet Global de Fonctionnement Pôle Jeunesse – modification
- N° 62 : Vente d’un bien à la commune de Jourgnac (claustras ALSH)
- N° 63 : Délégation de service public Petite Enfance – Rapport du délégataire
- N° 64 : Déchèteries – modification règlement intérieur
- N° 65 : Adhésion Cluster Eco-habitat
- N° 66 : Contenu modernisé du PLUi
- N° 67 : Zone d’Activités à Aixe-sur-Vienne – plan d’adressage
- N° 68 : Maison de Santé Pluridisciplinaire – cession ville d’Aixe-sur-Vienne
- N° 69 : Local à Saint-Martin-le-Vieux – bail
- N° 70 : Syndicat Vienne Briance Gorre : modification des statuts
- N° 71 : SABV modification statutaire – extension de périmètre
- Motion contre le projet de fermeture de la trésorerie d’Aixe-sur-Vienne.
