Prochain conseil communautaire

Séance du jeudi 11 avril  2024 – 18h30  à BOSMEI-L’AIGUILLE – Salle Georges BIZET

Finances

1. Compte Financier Unique 2023 – Budget principal
2. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Office de tourisme
3. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Lotissement Plein ciel IV Bosmie-l’Aiguille
4. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Lotissement L’Orée du bois Jourgnac
5. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Lotissement Le Bourg Saint-Martin-le-Vieux
6. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe écoquartier La Videllerie Saint-Priest-sous-Aixe
7. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe ZAE Bournazaud Saint-Priest-sous-Aixe
8. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe ZAC Grand Rieux Aixe-sur-Vienne
9. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Assainissement collectif
10. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe SPANC
11. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 – Budget principal
12. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 – Budget annexe Office de tourisme
13. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 – Budget annexe Assainissement collectif
14. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 – Budget annexe SPANC
15. Information sur les marchés 2023
16. Bilan des acquisitions et cessions 2023
17. Vote du produit GEMAPI
18. Vote des taux 2024
19. Provision pour créances douteuses
20. Autorisation de programme / Crédits de paiement – Ressourcerie intercommunale – plateforme de réemploi de matériaux à Aixe-sur-Vienne
21. Autorisation de programme / Crédits de paiement – Réhabilitation du centre technique intercommunal à Aixe-sur-Vienne
22. Budget 2024 – Budget principal
23. Budget annexe SPPGD – Transfert des immobilisations et durées d’amortissement du SPPGD
24. Budget annexe SPPGD – Amortissement subventions d’équipement
25. Budget 2024 – Budget annexe SPPGD
26. Budget 2024 – Budget annexe Office de tourisme
27. Budget 2024 – Budget annexe Lotissement L’Orée du bois Jourgnac
28. Budget 2024 – Budget annexe Lotissement Le Bourg Saint-Martin-le-Vieux
29. Budget 2024 – Budget annexe Ecoquartier La Videllerie Saint-Priest-sous-Aixe
30. Budget 2024 – Budget annexe ZAE Bournazaud Saint-Priest-sous-Aixe
31. Budget 2024 – Budget annexe ZAC Grand Rieux Aixe-sur-Vienne
32. Budget 2024 – Budget annexe Assainissement collectif
33. Budget 2024 – Budget annexe SPANC

Enfance-Jeunesse

34. Pôle jeunesse – tarifs séjours été 2024

Ressources humaines

35. Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Urbanisme – Contractualisation

36. Contrat Opérationnel de Mobilité

37. Vente des terrains appartenant à la Communauté de communes du Val de Vienne – désignation des offices notariaux

Questions diverses