Ordre du jour du conseil

Séance du jeudi 11 avril  2024 – 18h30  à BOSMEI-L’AIGUILLE – Salle Georges BIZET

Finances

  1. Compte Financier Unique 2023 – Budget principal
  2. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Office de tourisme
  3. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Lotissement Plein ciel IV Bosmie-l’Aiguille
  4. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Lotissement L’Orée du bois Jourgnac
  5. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Lotissement Le Bourg Saint-Martin-le-Vieux
  6. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe écoquartier La Videllerie Saint-Priest-sous-Aixe
  7. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe ZAE Bournazaud Saint-Priest-sous-Aixe
  8. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe ZAC Grand Rieux Aixe-sur-Vienne
  9. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Assainissement collectif
  10. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe SPANC
  11. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 – Budget principal
  12. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 – Budget annexe Office de tourisme
  13. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 – Budget annexe Assainissement collectif
  14. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 – Budget annexe SPANC
  15. Information sur les marchés 2023
  16. Bilan des acquisitions et cessions 2023
  17. Vote du produit GEMAPI
  18. Vote des taux 2024
  19. Provision pour créances douteuses
  20. Autorisation de programme / Crédits de paiement – Ressourcerie intercommunale – plateforme de réemploi de matériaux à Aixe-sur-Vienne
  21. Autorisation de programme / Crédits de paiement – Réhabilitation du centre technique intercommunal à Aixe-sur-Vienne
  22. Budget 2024 – Budget principal
  23. Budget annexe SPPGD – Transfert des immobilisations et durées d’amortissement du SPPGD
  24. Budget annexe SPPGD – Amortissement subventions d’équipement
  25. Budget 2024 – Budget annexe SPPGD
  26. Budget 2024 – Budget annexe Office de tourisme
  27. Budget 2024 – Budget annexe Lotissement L’Orée du bois Jourgnac
  28. Budget 2024 – Budget annexe Lotissement Le Bourg Saint-Martin-le-Vieux
  29. Budget 2024 – Budget annexe Ecoquartier La Videllerie Saint-Priest-sous-Aixe
  30. Budget 2024 – Budget annexe ZAE Bournazaud Saint-Priest-sous-Aixe
  31. Budget 2024 – Budget annexe ZAC Grand Rieux Aixe-sur-Vienne
  32. Budget 2024 – Budget annexe Assainissement collectif
  33. Budget 2024 – Budget annexe SPANC

Enfance-Jeunesse

  1. Pôle jeunesse – tarifs séjours été 2024

Ressources humaines

  1. Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Urbanisme – Contractualisation

  1. Contrat Opérationnel de Mobilité

  2. Vente des terrains appartenant à la Communauté de communes du Val de Vienne – désignation des offices notariaux

 

Questions diverses

Inscription
accueil de loisirs

Calendrier
de collectes

Horaires
des déchèteries

Agenda des
manifestations

Actualités
de la CCVV

Paiement
en ligne

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