Prochain conseil communautaire

Séance du mardi 12 mars 2024 – 18h30  à BURGNAC – Salle polyvalente

Affaires générales

1. Rectification du tableau des conseillers communautaires et des commissions Enfance-jeunesse, CLECT et DSP multi-accueil | DCC n°2024/07
2. Rectification de la liste des représentants de la Communauté de communes du Val de Vienne au Syndicat d’Etudes et de Programmation de l’Agglomération de Limoges (SIEPAL) | DCC n°2024/08
3. Rectification de la liste des représentants de la Communauté de communes du Val de Vienne au syndicat Vienne-Briance-Gorre (VBG) | DCC n°2024/09

Finances

4. Débat d’orientations budgétaires 2024 | DCC n°2024/10

Sport

5. Sinistre du Centre sportif intercommunal | DCC n°2024/11

Développement économique / Tourisme

6. Convention-cadre entre la Communauté de communes du Val de Vienne et le Club d’entreprises « Vivre et entreprendre en Val de Vienne »  | DCC n°2024/12
7. Convention de mutualisation entre la Communauté de communes du Val de Vienne et SPL « Terres de Limousin » | DCC n°2024/13

Environnement

8. Déchets – Exercice de la compétence Biodéchets | DCC n°2024/14
9. Déchets – Règlement de facturation | DCC n°2024/15
10. Assainissement collectif – Actualisation du règlement | DCC n°2024/16
11. Assainissement collectif – remboursement des frais de branchement | DCC n°2024/17
12. Assainissement collectif – Plan de financement relatif aux travaux de réhabilitation de la station d’épuration de Royer sur la commune de Jourgnac | DCC n°2024/18
13. SPANC – Redevance 2024 | DCC n°2024/19

Urbanisme – Contractualisation

14. Contrat Départemental de Développement Intercommunal (CDDI) du Val de Vienne « quatrième génération » 2022-2024 – Ajustements au contenu du contrat – Avenant n°5 | DCC n°2024/20

Communication – Solidarité – Santé

15. Convention Sport Santé :  CC Val de Vienne – MSP – Limousin Sport Santé – Association la Marguerite – Commune de Séreilhac | DCC n°2024/21

 Questions diverses