Prochain Conseil communautaire

Séance du lundi 15 décembre 2025  – 18h30  à Jourgnac

Salle polyvalente

Affaires générales

• Modification du tableau des conseillers communautaires 

Finances

• Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes – Exercice 2026 
• Budget principal – Décision modificative n°4 
• Budget principal – Décision modificative n°5 – Contentieux PLUi 
• Budget principal – Reprise sur provision – Contentieux PLUi 
• Budget principal – Décision modificative n°6 – Régularisation rattachement 2024 

Technique

• Aire d’accueil des gens du voyage – Tarifs 2026 et cautions 
• Aire d’accueil des gens du voyage – Subvention à l’association « Ma Camping 87 » pour l’année 2026 

Enfance-Jeunesse

• Pôle jeunesse – Tarifs 2026 
• Pôle jeunesse – Actualisation du règlement intérieur

Développement économique / Tourisme

• ZAC du Grand Rieux à Aixe-sur-Vienne – Prix de vente des lots – Rectification 
• ZAC du Grand Rieux à Aixe-sur-Vienne – Vente des îlots 14 et 15

• Aide à l’immobilier des entreprises – Evolution du règlement d’intervention intercommunal 
• Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la CC Val de Vienne relative à la mise en œuvre du Schéma Régional de Développement Économique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) et aide aux entreprises 
• Budget annexe de l’Office de tourisme du Val de Vienne – Subvention d’équilibre par acomptes 

Ressources humaines

• Suppression – Création de poste suite à intégration directe – Changement de filière 
• Suppression – Création de poste – Adjoint technique service entretien/restauration 
• Suppression – Création de poste – Educateurs pour Jeunes Enfants service Petite Enfance LAEP 
• Suppression – Création de poste – Assistant de prévention mutualisé
• Actualisation du tableau des effectifs au 01/01/2026 

Environnement – Déchets

• Grille tarifaire de la redevance incitative d’enlèvement des ordures ménagères et déchets assimilés pour l’année 2026
• Budget annexe Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD) – Décision modificative n°2
• Budget annexe Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD) – Décision modificative n°3 
• Budget annexe Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD) – Créance éteinte

Environnement – Assainissement

• Service public d’assainissement collectif – Tarifs des redevances 2026 
• Fixation du montant de la contre-valeur pour la redevance sur la performance des systèmes d’assainissement collectif
• Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Tarifs des redevances 2026

Urbanisme – Contractualisation

• Révision allégée n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Val de Vienne – Prescription
• Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Val de Vienne – Bilan de la concertation et arrêt 

Questions diverses