Ordre du jour du conseil
Séance du mardi 17 décembre 2024 – 18h30 à SAINT-PRIEST-SOUS-AIXE – salle des fêtes
Finances
- Budget principal – Décision modificative n°2 [DCC n°2024-103]
- Budget principal – Décision modificative n°3 [DCC n°2024-104]
- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes – Exercice 2025 [DCC n°2024-105]
Affaires générales
- Syndicat des Eaux Vienne-Briance-Gorre : demande d’adhésion de la commune de Château-Chervix et approbation des nouveaux statuts [DCC n°2024-106]
- Guichet unique de l’habitat en Haute-Vienne – Convention de partenariat avec le Département de la Haute-Vienne [DCC n°2024-107]
Technique
- Aire d’accueil des gens du voyage – Tarifs et cautions 2025 [DCC n°2024-108]
- Aire d’accueil des gens du voyage – Subvention Ma Camping 87 pour l’année 2025 [DCC n°2024-109]
Enfance-Jeunesse
- Pôle jeunesse – Tarifs 2025 [DCC n°2024-110]
- Pôle jeunesse – Actualisation du règlement intérieur 2025 [DCC n°2024-111]
Développement économique / Tourisme
- Aide à l’immobilier des entreprises – Actualisation du règlement d’intervention intercommunal [DCC n°2024-112]
- Adhésion au Comité Local École Entreprise (CLÉE) Sud Haute-Vienne [DCC n°2024-113]
- Taxe additionnelle départementale à la taxe de séjour – Convention de mise en œuvre [DCC n°2024-114]
- Budget annexe – Office de tourisme – Subvention d’équilibre par acomptes [DCC n°2024-115]
Ressources humaines
- Protection sociale complémentaire – Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance, détermination du mode de participation et du montant de la participation [DCC n°2024-116]
- Actualisation du règlement des astreintes applicable aux services techniques et au service assainissement [DCC n°2024-117]
- Service Petite enfance et jeunesse – Suppression – Création de poste [DCC n°2024-118]
- Service technique/Enfance jeunesse – Suppressions – créations de postes [DCC n°2024-119]
- Actualisation du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 [DCC n°2024-120]
Environnement
- Budget annexe Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD) – Décision modificative n°2 [DCC n°2024-121]
- Budget annexe Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD) – Décision modificative n°3 [DCC n°2024-122]
- Service Public de Prévention et Gestion des Déchets et assimilés (SPPGD) – Modification du règlement du service [DCC n°2024-123]
- Actualisation du règlement de facturation de la redevance incitative [DCC n°2024-124]
- Grille tarifaire de la redevance incitative d’enlèvement des ordures ménagères et déchets assimilés pour l’année 2025 [DCC n°2024-125]
- Budget annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Décision modificative n°1[DCC n°2024-126]
- Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Modifications du règlement du service [DCC n°2024-127]
- Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Tarifs des redevances 2025 [DCC n°2024-128]
- Budget annexe service d’assainissement collectif – Décision modificative n°1 [DCC n°2024-129]
- Budget annexe service d’assainissement collectif – Décision modificative n°2 [DCC n°2024-130]
- Service public d’assainissement collectif – Tarifs des redevances et contrôles 2025 [DCC n°2024-131]
- Fixation du montant de la contre-valeur pour la redevance sur la performance des systèmes d’assainissement collectif [DCC n°2024-132]
- Financement du poste d’animation du Plan Climat Air Energie territorial (PCAET) – Demande de subvention auprès de l’Union européenne dans le cadre du programme européen territorialisé de la Châtaigneraie Limousine [DCC n°2024-133]
- Plan de financement – Plateforme de réemploi de matériaux et ressourcerie à Aixe-sur-Vienne [DCC n°2024-134]
Urbanisme – Contractualisation
- Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique du Val de Vienne (CRTE) – Avenant n°1 [DCC n°2024-135]
- Convention de prêt à usage – Entretien de terrains, propriété de la Communauté de communes à Jourgnac [DCC n°2024-136]
Questions diverses
