Prochain conseil communautaire

Séance du mardi 19 décembre 2023 – 18h30  – Salle polyvalente – SAINT-PRIEST-SOUS-AIXE

Finances

1. Constitution de provision – Urbanisme – Contentieux | DCC n°92/2023
2. Décision modificative n°3 : virement de crédit – Provision et en atténuation de produits | DCC n°93/2023
3. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes – Exercice 2024 | DCC n°94/2023
4. Office de tourisme du Val de vienne – Subvention d’équilibre par acomptes | DCC n°95/2023
5. Avance remboursable – Budget Principal /Budget Annexe du Service Public de Prévention et Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD) | DCC n°96/2023

 Affaires générales

6. Modification de la représentation de la Communauté de communes du Val de Vienne au syndicat Vienne-Briance-Gorre ( VBG)| DCC n°97/2023

 Technique

7. Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et l’exploitation des équipements thermiques et de ventilation, coordonné par le Syndicat Energies Haute-Vienne (SEHV) | DCC n°98/2023
8. Aire d’accueil des gens du voyage – Fixation des tarifs 2024 et cautions | DCC n°99/2023
9. Avant-projet sommaire et plan de financement du futur Centre Technique Intercommunal | DCC n°100/2023

 Enfance-Jeunesse

10. Pôle Jeunesse – Tarifs 2024 | DCC n°101/2023

 Développement économique / Tourisme

11. Aide à l’immobilier des entreprises – Règlement d’intervention intercommunal | DCC n°102/2023
12. Zone d’Activités Économiques de Bournazaud – Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) | DCC n°103/2023
13. SPL Terres de Limousin – Participation financière dossier de presse 2024| DCC n°104/2023

Ressources humaines

14. Service Administratif – Création de poste | DCC n°105/2023
15. Service Assainissement Collectif et Non Collectif – Création de postes en CDI de Droit Privé| DCC n°106/2023
16. Tableau des effectifs au 01/02/2024 | DCC n°107/2023

Environnement

17. Service Public d’Assainissement Non Collectif – Redevances 2024 | DCC n°108/2023
18. Service Public d’Assainissement Non Collectif – Actualisation du règlement | DCC n°109/2023
19. Assainissement collectif – fixation des tarifs des redevances et contrôles 2024 | DCC n°110/2023
20. Assainissement collectif – Assistance technique ATEC | DCC n°111/2023
21. SPIC Service de Prévention et Gestion des déchets ménagers et assimilés – Régie avec la seule autonomie financière / Statuts  – Nomination des membres du Conseil d’exploitation – Nomination du directeur | DCC n°112/2023
22. Déchets : Grille tarifaire de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères et déchets assimilés incitative pour l’année 2024 – tarifs complémentaires pour les producteurs de déchets non-ménagers| DCC n°113/2023
23. Manifeste contre les plastiques à usage unique et le suremballage | DCC n°114/2023

 Questions diverses