Prochain conseil communautaire

Séance du mardi 24 septembre 2024  – 18h30  à BEYNAC – Salle polyvalente

Affaires générales

1. Modification de la composition du Conseil d’exploitation du service d’Assainissement [DCC n°2024-79]

 Sport

2. Centre sportif du Val de Vienne – Modification du règlement intérieur [DCC n°2024-80]
3. Centre sportif du Val de Vienne – Actualisation des conventions de mise à disposition [DCC n°2024-81]

 Développement économique / Tourisme

4. Office de tourisme – Tarifs – vente objets promotionnels [DCC n°2024-82]
5. Office de Tourisme – Convention de partenariat entre la CC Val de Vienne et le PNR Périgord-Limousin [DCC n°2024-83]
6. Entretien des terrains nus de la ZAC « Parc d’activités du Grand Rieux » à Aixe-sur-Vienne – Contrat de prêt à usage – GAEC Le Bas Vignaud – Avenant n°1  [DCC n°2024-84]

Ressources humaines

7. Recours à l’apprentissage [DCC n°2024-85]
8. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) [DCC n°2024-86]
9. Création d’un poste de Directeur Administratif Financier [DCC n°2024-87]
10. Suppression – Création de poste – Service administratif [DCC n°2024-88]
11. Modification quotité horaire – Service Enfance Jeunesse [DCC n°2024-89]
12. Actualisation du tableau des effectifs au 1er octobre 2024 [DCC n°2024-90]

Finances

13. Budget Annexe SPPGD – Décision modificative n°1 [DCC n°2024-91]
14. Budget Annexe Office de tourisme – Décision modificative n°1 [DCC n°2024-92]
15. Budget Annexe Lotissement Saint-Priest-sous-Aixe – Décision modificative n°1 [DCC n°2024-93]
16. Budget principal – Décision modificative n°1 [DCC n°2024-94]

Environnement

17. Déchets – Tarif de vente de bac à déchets d’occasion [DCC n°2024-95]
18. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2023
    [DCC n°2024-96]
19. Assainissement collectif – Plan de financement STEP La Graulière [DCC n°2024-97]

 Technique

20. Modification du plan de financement du Futur Centre Technique Intercommunal [DCC n°2024-98]

 Urbanisme – Contractualisation

21. CDDI 5ème génération 2025-2027 [DCC n°2024-99]
22. Accord préalable – Réserve Naturelle Régionale « Les Cinq Îles de la Vallée de la Vienne »
    [DCC n°2024-100]

 Questions diverses