Ordre du jour du conseil

Séance du mardi jeudi 16 novembre 2023 – 18h30  – Salle polyvalente – JOURGNAC

Finances

  1. Autorisation signature convention Compte Financier Unique | DCC n°81/2023
  2. Décision modificative n° 1 –  virement de crédit – Amortissement 2023 | DCC n°82/2023
  3. Décision modificative n° 2 : virement de crédit – en prévision de l’avance remboursable au Budget Annexe | DCC n°83/2023

 

Affaires générales

  1. Désignation d’un référent déontologue de l’élu local | DCC n°84/2023

 

Développement économique / Tourisme

  1. Parc d’activités du Grand Rieux à Aixe-sur-Vienne – Prix de vente des lots | DCC n°85/2023

Environnement

  1. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public SPANC 2022 | DCC n°86/2023
  2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2022 | DCC n°87/2023
  3. Règlement du Service Public de Prévention et Gestion des Déchets (SPPGD) | DCC n°88/2023
  4. Grille tarifaire de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères et déchets assimilés incitative pour l’année 2024| DCC n°89/2023

Ressources humaines

  1. Nouveaux montants de cotisation au Comité des Œuvres Sociales | DCC n°90/2023

PCAET

  1. Conventionnement relatif à la gestion de la plateforme territoriale de la rénovation énergétique « Nov Habitat 87 » pour l’année 2024 | DCC n°91/2023

Questions diverses

 

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accueil de loisirs

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de collectes

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des déchèteries

Agenda des
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Actualités
de la CCVV

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