Ordre du jour du conseil
Séance du mardi jeudi 16 novembre 2023 – 18h30 – Salle polyvalente – JOURGNAC
Finances
- Autorisation signature convention Compte Financier Unique | DCC n°81/2023
- Décision modificative n° 1 – virement de crédit – Amortissement 2023 | DCC n°82/2023
- Décision modificative n° 2 : virement de crédit – en prévision de l’avance remboursable au Budget Annexe | DCC n°83/2023
Affaires générales
- Désignation d’un référent déontologue de l’élu local | DCC n°84/2023
Développement économique / Tourisme
- Parc d’activités du Grand Rieux à Aixe-sur-Vienne – Prix de vente des lots | DCC n°85/2023
Environnement
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public SPANC 2022 | DCC n°86/2023
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2022 | DCC n°87/2023
- Règlement du Service Public de Prévention et Gestion des Déchets (SPPGD) | DCC n°88/2023
- Grille tarifaire de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères et déchets assimilés incitative pour l’année 2024| DCC n°89/2023
Ressources humaines
- Nouveaux montants de cotisation au Comité des Œuvres Sociales | DCC n°90/2023
PCAET
- Conventionnement relatif à la gestion de la plateforme territoriale de la rénovation énergétique « Nov Habitat 87 » pour l’année 2024 | DCC n°91/2023
Questions diverses
