Ordre du jour du conseil
Séance du mardi 26 septembre 2023 – 18h30 – Salle polyvalente – BURGNAC
Finances
- Déchets ménagers – Suppression de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Instauration de la redevance incitative | DCC n°72/2023
- Actualisation des bases minimum de Cotisation Foncière des Entreprises | DCC n°73/2023
- Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales (FPIC) – Répartition du prélèvement entre l’EPCI et ses Communes membres – FPIC 2023 | DCC n°74/2023
Technique
- Acquisition d’un bâtiment destiné à accueillir le nouveau Centre Technique Intercommunal | DCC n°75/2023
Enfance-Jeunesse
- Journée nationale des assistantes maternelles – Convention de partenariat | DCC n°76/2023
Développement économique / Tourisme
- Véloroute 93 – convention partenariat 2023-2026 | DCC n°77/2023
- Approbation de l’inventaire des zones d’activités économiques du Val de Vienne | DCC n°78/2023
Environnement
- Règlement du service de l’Assainissement collectif | DCC n°79/2023
- Écoquartier « La Videllerie » à Saint-Priest-sous-Aixe – Avenant marché de travaux – Lot n°3 Aménagement Paysagers – Entreprise Limousin Paysage | DCC n°80/2023
