Ordre du jour du conseil
Le jeudi 27 janvier 2022 à 18h30 – Bosmie-l’Aiguille, salle Georges Bizet.
Ordre du jour :
Intervention de M. Yoann BRIZARD, Directeur du Syndicat d’Aménagement du Bassin de la Vienne (SABV) : présentation de la stratégie de l’EPAGE pour la mise en œuvre de la Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI).
Affaires Générales
- Désignation des représentants de la Communauté de communes du Val de Vienne aux instances décisionnelles de la Châtaigneraie Limousine suite au changement de statuts | DCC n° 1/2022
- Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) – Habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Vienne (CDG87) | DCC n° 2/2022
- Garantie de Prêt Office Public de l’Habitat 87 (ODHAC 87) | DCC n° 3/2022
Ressources Humaines - Débat sur la protection sociale complémentaire dans la Fonction Publique Territoriale | DCC n° 4/2022
- Actualisation du RIFSEEP : relèvement des plafonds de l’IFSEE | DCC n° 5/2022
- Suppression-création de poste | DCC n° 6/2022
- Tableau des effectifs | DCC n° 7/2022Développement économique
- Zone d’Activités de Bournazaud à Saint-Priest-sous-Aixe – Aménagement – Demande de subvention modificative | DCC n° 8/2022
Questions diverses
