Ordre du jour du conseil

Le jeudi 27 janvier 2022  à 18h30 – Bosmie-l’Aiguille, salle Georges Bizet.

 

Ordre du jour :

Intervention de M. Yoann BRIZARD, Directeur du Syndicat d’Aménagement du Bassin de la Vienne (SABV) : présentation de la stratégie de l’EPAGE pour la mise en œuvre de la Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI).

 

Affaires Générales

  1. Désignation des représentants de la Communauté de communes du Val de Vienne aux instances décisionnelles de la Châtaigneraie Limousine suite au changement de statuts | DCC n° 1/2022
  2. Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) – Habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Vienne (CDG87) | DCC n° 2/2022
  3. Garantie de Prêt Office Public de l’Habitat 87 (ODHAC 87) | DCC n° 3/2022
    Ressources Humaines

  4. Débat sur la protection sociale complémentaire dans la Fonction Publique Territoriale | DCC n° 4/2022
  5. Actualisation du RIFSEEP : relèvement des plafonds de l’IFSEE | DCC n° 5/2022
  6. Suppression-création de poste | DCC n° 6/2022
  7. Tableau des effectifs | DCC n° 7/2022Développement économique

  8. Zone d’Activités de Bournazaud à Saint-Priest-sous-Aixe – Aménagement – Demande de subvention modificative | DCC n° 8/2022 

    Questions diverses

     

     

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