Prochain Conseil communautaire

Séance du mercredi 27 mai 2026 – 18h30 à Séreilhac

Salle polyvalente de Maison neuve

Administration générale

1. Désignation du secrétaire de séance

Affaires générales

2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du Val de Vienne en date du 14 avril 2026
3. Compte-rendu des décisions du Président

Technique

4. Aire d’accueil des gens du voyage – Actualisation du règlement intérieur
5. Aire d’accueil des gens du voyage – Tarifs 2026 et cautions – Actualisation

Enfance-Jeunesse

6. Pôle jeunesse – Labellisation « Aide aux vacances des enfants 2026 »
7. Relais Petite Enfance (RPE) – Convention de financement mutualisé des séances d’Analyse des Pratiques Professionnelles (APP)
8. Petite Enfance – Journée nationale des assistant(e)s maternel(le)s 2026
9. Convention de mise à disposition de véhicule avec l’Association sportive du Collège JBC COROT

Attractivité du territoire

10. ZAC du Grand Rieux à Aixe-sur-Vienne – Vente des îlots n° 14 et 15 – Rectification 2
11. Vente des terrains appartenant à la Communauté de communes du Val de Vienne – désignation des offices notariaux – modification
12. Aide aux loyers – Chirurgien-dentiste pédiatrique à Séreilhac

Environnement – Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés

13. Actualisation du règlement de facturation de la redevance incitative
14. Budget annexe SPPGD – Admission en créance éteinte
15. Convention d’autorisation d’accès et de manœuvres sur terrain privé des véhicules de collecte des déchets ménagers et assimilés

Urbanisme – Contractualisation

16. Contrat Départemental de Développement Intercommunal (CDDI) du Val de Vienne – « cinquième génération » 2026-2028 – Programmation 2026 – demande complémentaire

Ressources humaines

17. Prévention – Mesures de prévention en période de fortes chaleurs
18. Fixation de forfaits journaliers et horaires de rémunération des agents d’animation sur emploi non permanent – Service Enfance Jeunesse – Modification
19. Comité Social Territorial – Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et décision sur le recueil de l’avis des représentants de la collectivité
20. Carrière-emplois – Suppressions – Créations de postes
21. Actualisation du tableau des effectifs au 1^er juin 2026

Assainissement

22. Plan de financement prévisionnel relatif aux travaux de réhabilitation du réseau public d’eaux usées de l’avenue du Président Wilson et Pasteur à Aixe-sur-Vienne

Questions diverses