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Ordre du jour du conseil

Le mardi 28 février 2023 à 18h30 – SAINT-MARTIN-LE-VIEUX – Salle polyvalente

 Ordre du jour :

  1. Convention Maison Sport Santé | DCC n° 01/2023
  2. Débat d’orientations budgétaires 2023 | DCC n° 02/2023
  3. Subvention DETR – Plan de financement – Acquisition d’équipements technologiques | DCC n° 03/2023
  4. Plateforme de réemploi et ressourcerie – étude de faisabilité- financement | DCC n° 04/2023
  5. Parc d’Activités du Grand Rieux – Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC – projet de subdivision îlot 19 | DCC n° 05/2023
  6. Approbation du rapport d’activité 2022 de la SPL « Terres de Limousin » | DCC n° 06/2023
  7. Suppression – création de postes | DCC n° 07/2023
  8. Création de poste « Assistant de Prévention Mutualisé » | DCC n° 08/2023
  9. Création de poste « Coordonnateur Convention Territoriale Globale » | DCC n° 09/2023
  10. Actualisation du tableau des effectifs au 1er mars 2023 | DCC n° 10/2023
  11. Contrat de prêt de terrain à usage de pâturage pour ovins pour l’entretien des stations d’épuration de la Communauté de communes du Val de Vienne | DCC n° 11/2023
  12. Motion d’Urgence relative au désenclavement ferroviaire du territoire haut-viennois

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