Ordre du jour du conseil
Séance du mardi 28 avril 2026 – 18h30
Aixe-sur-Vienne – Centre sportif du Val de Vienne (Salle polyvalente)
Administration générale
- Désignation du secrétaire de séance
Affaires générales
- Compte-rendu des décisions du Président
- Indemnités de fonction du président et des vice-présidents
- Institution et composition des commissions communautaires
- Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Election des membres
- Commission de Délégation de Service Public – Election des membres
- Commission intercommunale « Enfance-jeunesse » – Désignation des membres
- Commission intercommunale « Aménagement de l’espace » – Désignation des membres
- Commission intercommunale « Attractivité du territoire » – Désignation des membres
- Commission intercommunale « Finances » – Désignation des membres
- Commission intercommunale « Technique » – Désignation des membres
- Commission intercommunale « Sports » – Désignation des membres
- Commission intercommunale « Réseaux – Numérique – Transports » – Désignation des membres
- Commission intercommunale « Communication » – Désignation des membres
- Commission intercommunale « Solidarité – Bien vieillir » – Désignation des membres
- Conseil d’exploitation Office de tourisme – Désignation des membres
- Conseil d’exploitation Assainissement – Désignation des membres
- Conseil d’exploitation SPPGD – Désignation des membres
- Désignation des représentants de la CC du Val de Vienne au sein de l’ADIL
- Désignation des représentants de la CC du Val de Vienne au sein de l’ATEC
- Désignation des représentants de la CC du Val de Vienne au sein du CAUE 87
- Désignation des représentants de la CC du Val de Vienne au sein de DORSAL
- Désignation des représentants de la CC du Val de Vienne au sein de la Fédération Chataigneraie Limousine
- Désignation des représentants de la CC du Val de Vienne au sein du Groupe d’Action Local (GAL) de la Chataigneraie Limousine
- Désignation des représentants de la CC du Val de Vienne au sein de la Mission Locale Rurale de la Haute-Vienne
- Désignation des représentants de la CC du Val de Vienne au sein du Syndicat d’Aménagement du Bassin de la Vienne (SABV)
- Désignation des représentants de la CC du Val de Vienne au sein de la SCIC La ceinture Verte des terroirs de la Haute-Vienne
- Désignation des représentants de la CC du Val de Vienne au sein de du Syndicat Energies Haute-Vienne (SEHV)
- Désignation des représentants de la CC du Val de Vienne au sein du Syndicat Intercommunal d’Etudes et de Programmation de l’Agglomération de Limoges (SIEPAL)
- Désignation des représentants de la CC du Val de Vienne au sein de la Société Publique Locale (SPL) « Terres de Limousin »
- Désignation des représentants de la CC du Val de Vienne au sein du Syndicat Départemental d’Elimination des Déchets (SYDED 87)
- Désignation des représentants de la CC du Val de Vienne au sein du Syndicat des Eaux Vienne Briance Gorre (VBG)
Questions et informations diverses
Séance du mercredi 29 avril 2026 – 18h30
Aixe-sur-Vienne – Centre sportif du Val de Vienne (Salle polyvalente)
Administration générale
- Désignation du secrétaire de séance
Affaires générales
- Compte-rendu des décisions du Président
- Liste des marchés publics conclus en 2025
- Récapitulatif des indemnités 2025 des élus communautaires
Finances
- Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
- Compte Financier Unique 2025 – Budget principal
- Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe du Service public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD)
- Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Office de tourisme
- Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Lotissement « L’Orée du bois » à Jourgnac
- Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Lotissement « Le Bourg » à Saint-Martin-le-Vieux
- Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Écoquartier « La Videllerie » à Saint-Priest-sous-Aixe
- Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe ZAC « Parc d’activités du Grand Rieux » à Aixe-sur-Vienne
- Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe ZAE de Bournazaud à Saint-Priest-sous-Aixe
- Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Assainissement collectif
- Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe du Service public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
- Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025
- Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025 – Budget principal
- Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025 – Budget annexe SPPGD
- Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025 – Budget annexe Office de tourisme
- Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025 – Budget annexe Assainissement collectif
- Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025 – Budget annexe SPANC
- Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour 2026
- Vote des taux d’imposition 2026 : CFE – FB / FNB / TH
- Constitution d’une provision pour créances douteuses
- Autorisation de programme / Crédits de paiement – Réhabilitation du Centre Technique Intercommunal (CTI) à Aixe-sur-Vienne
- Autorisation de programme / Crédits de paiement – Plateforme de réemploi de matériaux et ressourcerie à Aixe-sur-Vienne
- Budget primitif 2026 – Budget principal
- Budget primitif 2026 – Budget annexe du Service public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD)
- Budget primitif 2026 – Budget annexe Office de tourisme
- Budget primitif 2026 – Budget annexe Lotissement « L’Orée du bois » à Jourgnac
- Budget primitif 2026 – Budget annexe Lotissement « Le Bourg » à Saint-Martin-le-Vieux
- Budget primitif 2026 – Budget annexe Écoquartier « La Videllerie » à Saint-Priest-sous-Aixe
- Budget primitif 2026 – Budget annexe ZAC « Parc d’activités du Grand Rieux » à Aixe-sur-Vienne
- Budget primitif 2026 – Budget annexe ZAE de Bournazaud à Saint-Priest-sous-Aixe
- Budget primitif 2026 – Budget annexe Assainissement collectif
- Budget primitif 2026 – Budget annexe du Service public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
Environnement
- Budget annexe du Service public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés (SPPGD) – Admission en créance éteinte
Questions diverses
