Ordre du jour du conseil
Séance du mercredi 29 mai 2024 – 18h30 à SAINT-MARTIN-LE-VIEUX – Salle des Associations – ZA Bel Air
Finances
- Actualisation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) – DCC n°2024/59
- Garantie de prêt ODHAC 87 – DCC n°2024/60
Affaires générales
- Modification de la composition de la Commission « Solidarité, santé, communication, mutualisation » – DCC n°2024/61
- Modification de la liste des représentants de la Communauté de communes du Val de Vienne au Syndicat d’Etudes et de Programmation de l’Agglomération de Limoges (SIEPAL) – DCC n°2024/62
Technique
- Convention de servitudes ENEDIS – ZAE Grand Rieux – DCC n°2024/63
Enfance-Jeunesse
- Actualisation du règlement intérieur du Pôle Jeunesse – DCC n°2024/64
- Délégation de service public Petite Enfance – Rapport du délégataire pour l’année 2023 – DCC n°2024/65
Ressources humaines
- Suppression d’un poste d’Agent de Maitrise- Création d’un poste de Technicien principal 2ème classe – DCC n°2024/66
- Suppression d’un poste d’Adjoint administratif principal 2eme classe – Création d’un poste de Rédacteur – DCC n°2024/67
- Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2024 – DCC n°2024/68
PCAET
- Participation au capital social de la SCIC Ceinture verte des terroirs de la Haute-Vienne – DCC n°2024/69
Tourisme
- Subvention au Vélo Club de Saint-Priest-sous-Aixe DCC n°2024/70
Questions diverses
