Dernier conseil communautaire de la mandature
Dernier conseil communautaire du Val de Vienne pour le mandat 2014-2020 à Jourgnac avec au programme notamment le débat d’orientations budgétaires. Philippe Barry, président de la Communauté de communes du Val de Vienne a souhaité saluer 6 années de travail aux côtés des élus.
Ordre du jour :
- Comptes de gestion 2019
- Compte Administratif 2019 – budget principal CCVV / affectation du résultat
- Compte Administratif 2019 – OT/affectation résultat exploitation
- Compte Administratif 2019 – SPANC/affectation résultat exploitation
- Comptes Administratifs 2019 :Lotissements : Bosmie l’Aiguille « Plein Ciel IV », Jourgnac « L’Orée du bois », Saint Martin Le Vieux « le bourg », Saint Priest Sous Aixe (éco-quartier La Videllerie)
- Comptes Administratifs 2019 : ZAE Bournazaud ; Parc Activités Grand Rieux
- Débat d’Orientations budgétaires 2020
- Information marchés 2019
- Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2019
- Autorisations de programme :Pôle Jeunesse, Maison de Santé Pluridisciplinaire
- Instauration PFACAD/ tarifs complémentaires PFAC
- Assainissement collectif : tarif contrôle conformité – vente
- Admission en non-valeur
- Attributions de compensation 2020
- Aménagement ZAE de Bournazaud – demande de subvention modificative
- Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
- SPANC – Création d’un emploi en CDI relevant du droit privé
- Participation obligatoire à la mutuelle santé et à la prévoyance pour les agents contractuels relevant du droit privé
- Lotissement les Hauts de Viblac – Actualisation prix de vente lots 16 et 17
- Convention de partenariat Communauté de Communes du Val de Vienne/Communes – Achat conjoint de gobelets réutilisables
- Arrêt PCAET
