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Dernier conseil communautaire de la mandature

Dernier conseil communautaire du Val de Vienne pour le mandat 2014-2020 à Jourgnac avec au programme notamment le débat d’orientations budgétaires. Philippe Barry, président de la Communauté de communes du Val de Vienne a souhaité saluer 6 années de travail aux côtés des élus.

 

Ordre du jour :

  1. Comptes de gestion 2019
  2. Compte Administratif 2019  – budget principal CCVV / affectation du résultat
  3. Compte Administratif 2019 – OT/affectation résultat exploitation
  4. Compte Administratif 2019 – SPANC/affectation résultat exploitation
  5. Comptes Administratifs 2019 :Lotissements : Bosmie l’Aiguille « Plein Ciel IV », Jourgnac « L’Orée du bois », Saint Martin Le Vieux « le bourg », Saint Priest Sous Aixe (éco-quartier La Videllerie)
  6. Comptes Administratifs 2019 : ZAE Bournazaud ; Parc Activités Grand Rieux
  7. Débat d’Orientations budgétaires 2020
  8. Information marchés 2019
  9. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2019
  10. Autorisations de programme :Pôle Jeunesse, Maison de Santé Pluridisciplinaire
  11. Instauration PFACAD/ tarifs complémentaires PFAC
  12. Assainissement collectif : tarif contrôle conformité – vente
  13. Admission en non-valeur
  14. Attributions de compensation 2020
  15. Aménagement ZAE de Bournazaud – demande de subvention modificative
  16. Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
  17. SPANC – Création d’un emploi en CDI relevant du droit privé
  18. Participation obligatoire à la mutuelle santé et à la prévoyance pour les agents contractuels relevant du droit privé
  19. Lotissement les Hauts de Viblac – Actualisation prix de vente lots 16 et 17
  20. Convention de partenariat Communauté de Communes du Val de Vienne/Communes – Achat conjoint de gobelets réutilisables
  21. Arrêt PCAET

Inscription
accueil de loisirs

Calendrier
de collectes

Horaires
des déchèteries

Agenda des
manifestations

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de la CCVV

Paiement
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