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Ordre du jour du conseil

Le mercredi 27 novembre 2019 à 18h30

Aixe-sur-Vienne – Centre culturel Jacques Prévert (salle du jumelage)

Ordre du jour :

  • N° 96-Remplacement Conseiller communautaire Commune de Bosmie l’Aiguille / Modification Commissions
  • N° 97-Délégation DPU Saint Priest sous Aixe
  • N° 98-Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes – Exercice 2020
  • N° 99-ouverture de crédits budgétaires avant le vote du budget annexe Assainissement Collectif-exercice 2020
  • N° 100-budget principal – décision modificative n°6 – avance remboursable budget annexe Assainissement Collectif
  • N° 101- budget principal – décision modificative n°7 – subvention budget annexe écoquartier
  • N° 102- CET – actualisation du dispositif
  • N° 103-Participation à la protection sociale complémentaire – actualisation du dispositif
  • Assainissement collectif :
  • N° 104-Convention de gestion transitoire avec les Communes membres
  • N° 105-Adhésion ATEC assainissement
  • N° 106-Convention tripartite CC/VBG/service des eaux des 3 Rivières perception redevance assainissement collectif
  • N° 107-Convention Limoges Métropole/CC raccordement réseau assainissement Bosmie
  • N° 108-SABV – transformation en EPAGE- modification statutaire – règlement intérieur – désignation élus
  • N° 109-convention des Territoires pour le climat, l’air et l’énergie en Haute-Vienne – PCAET

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