Procès-verbal du conseil communautaire du 28 février 2023 (en cours de rédaction)

Procès-verbal du conseil communautaire du 8 décembre 2022 

Procès-verbal du conseil communautaire du 8 novembre 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 5 juillet 2022

• Décision 14BISD_2022 – Bail professionnel Transports Kessler
• Décision 14D_2022 – Mission de maîtrise d’œuvre relative à la mise en place d’équipement d’autosurveillance sur les communes de Bosmie-l’Aiguille et Séreilhac et investigations complémentaires à Séreilhac – Avenants n°1
• Décision 15D_2022 – Location et maintenance de matériels de reproduction – photocopieurs pour les structures de la Communauté de communes du Val de Vienne – Avenant n°1 : prolongation durée et maintien du contrat actuel
• Décision 16D_2022 – Lot 1 : Gestion du système de collecte des eaux usées de la Commune d’Aixe-sur-Vienne – Avenant n°3
• Décision 17D_2022 -Acquisition de bacs pour la collecte des déchets ménagers – Convention fixant une indemnité dans le cadre de l’application de la théorie de l’imprévision
• Décision 18D_2022 – Mise aux normes du réseau d’eau chaude sanitaire du centre sportif du Val de Vienne
• Décision 19D_2022 – Attribution du marché de conception, fourniture et pose de panneaux signalétiques : uniformisation des entrées de zones d’activités économiques intercommunales
• Décision 20D_2022 – Acquisition de bacs pour la collecte des déchets ménagers – Convention fixant une indemnité dans le cadre de l’application de la théorie de l’imprévision – Annule et remplace la décision n°17D/2022
• Décision 21D_2022 – Acquisition véhicules Peugeot 308 suite au contrat de location UGAP
• Décision 22D_2022 – Mise en place de la fibre sur les équipements de la Communauté de communes du Val de Vienne
• Décision 23D_2022 – Accord cadre mono attributaire à bons de commande – Travaux d’entretien des ouvrages d’assainissement curage et reprise des réseaux d’assainissement et construction de branchement – Avenants n°1 des Lots n°2 et n°3
• Décision 24D _2022 – Acquisition de bacs pour la collecte des déchets ménagers – Convention fixant une indemnité dans le cadre de l’application de la théorie de l’imprévision
• Décision 25D_2022 – Contrat de mission de Délégué à la Protection des Données
• Décision 26D_2022 – Fourniture de repas en liaison froide pour l’accueil de loisirs de la CC Val de Vienne
• Décision 27D_2022 – Aménagement de la Zone d’activités de Bournazaud à Saint-Priest-sous-Aixe : alimentation électrique
• Décision 28D_2022 – Aménagements Zone d’activités de Bournazaud à Saint-Priest-sous-Aixe : marché de maîtrise d’œuvre – avenant n°2: reprise des études APD
• Décision 29D_2022 – Marché de souscription des contrats d’assurances 2023-2027
• Décision 30D_2022 – Acquisition d’une extension de licence du logiciel de supervision PC WIN des sites d’assainissement collectif
• Décision 31D_2022 – Aménagements Zones d’activités de Bournazaud à Saint-Priest-sous-Aixe :  Marché de maîtrise d’œuvre – avenant n°3 : validation APD
• Décision 32D_2022 – Bail de location entre la Communauté de communes du Val de Vienne et Mme Béatrice Villard, exerçant une activité de conseil en gestion administrative
• Décision 33D_2022 – Accompagnement juridique pour la mise en œuvre de la redevance incitative
• Décision 34D_2022 – Prolongation contrat de maintenance et hébergement du logiciel de gestion du parc de bacs et de gestion de la redevance spéciale
• Décision 35D_2022 – Attribution des marchés de prestations de service pour l’exploitation du service assainissement collectif
• Décision 36D_2022 – Attribution du marché de mise en place d’équipements d’autosurveillance et de télégestion sur les communes de Bosmie-l’Aiguille et Séreilhac
• Décision 37D_2022 –  Réfection des ouvrages endommagés par la grêle au centre sportif à Aixe sur Vienne : Marché de maîtrise d’œuvre