Conseil communautaire du 28 février 2023
Liste des délibérations examinées
Affaires générales
Convention Maison Sport Santé | DCC n° 01/2023
Finances
Débat d’orientations budgétaires 2023 | DCC n° 02/2023 et rapport
Subvention DETR – Plan de financement – Acquisition d’équipements technologiques | DCC n° 03/2023
Développement économique / Tourisme
Plateforme de réemploi et ressourcerie – étude de faisabilité- financement | DCC n° 04/2023
Parc d’Activités du Grand Rieux – Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC – projet de subdivision îlot 19 | DCC n° 05/2023
Approbation du rapport d’activité 2022 de la SPL « Terres de Limousin » | DCC n° 06/2023
Ressources humaines
Suppression – création de postes | DCC n° 07/2023
Création de poste « Assistant de Prévention Mutualisé » | DCC n° 08/2023
Création de poste « Coordonnateur Convention Territoriale Globale » | DCC n° 09/2023
Actualisation du tableau des effectifs au 1er mars 2023 | DCC n° 10/2023
Environnement
Motion
Motion d’Urgence relative au désenclavement ferroviaire du territoire haut-viennois
Procès-verbal du conseil communautaire du 28 février 2023 (en cours de rédaction)
Conseil communautaire du 8 décembre 2022
Liste des délibérations examinées
Affaires générales
Finances
Décision modificative BP n° 2 | DCC n° 117 /2022
Décision modificative BP n° 3 | DCC n° 118 /2022
Office de tourisme du Val de Vienne – Subvention d’équilibre par acomptes | DCC n° 121/2022
Enfance-Jeunesse
Tarifs 2023 du Pôle Jeunesse | DCC n° 122 /2022
Habitat
Technique
Aire d’Accueil des Gens du Voyage – Convention et subvention « Ma Camping » | DCC n° 124/2022
Tarifs 2023 de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage | DCC n° 125 /2022
Environnement
Tarifs 2023 Assainissement collectif | DCC n° 126 /2022
SPANC – Actualisation du règlement | DCC n° 127 /2022
SPANC – Redevances 2023| DCC n° 128 /2022
Déchets – Tarifs 2023 Redevance spéciale | DCC n° 129 /2022
Sport
Développement économique / Tourisme
Numérique – Informatique
Subvention DETR – Plan de financement – Acquisition d’équipements technologiques | DCC n° 136 /2022
Ressources humaines
Conseil communautaire du 8 novembre 2022
Liste des délibérations examinées
Assemblées
Finances
Taxe d’Aménagement | DCC n° 108 /2022
Habitat
Enfance-jeunesse
Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF 87 | DCC n° 110 /2022
Environnement
SPANC – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2021 | DCC n° 112/2022
Urbanisme – Aménagement du territoire
Ressources humaines
Procès-verbal du conseil communautaire du 8 novembre 2022
Conseil communautaire du 22 septembre 2022
Liste des délibérations examinées
Assemblées
Modification du tableau des délégués communautaires | DCC n° 88/2022
Finances
Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales – Répartition du prélèvement entre l’EPCI et des Communes membres – FPIC 2022 | DCC n° 89/2022
Contrat de développement et de transition 2023-2025 du territoire de la Châtaigneraie Limousine |`DCC n° 90/2022
Demande de garantie d’emprunt ODHAC 87 – Logements locatifs sociaux à Bosmie-l’Aiguille | DCC n° 91/2022
Décision modificative – Assainissement Collectif | DCC n° 92/2022
Principe d’instauration de la taxe GEMAPI | DCC n° 93/2022
Environnement
Approbation zonage d’Assainissement collectif | DCC n° 94/2022
Assainissement collectif – Rétrocession de la station d’épuration du lotissement « Clos Saint Gérald » sur la commune d’Aixe-sur-Vienne | DCC n° 95/2022
Convention avec l’ACCA de Séreilhac | DCC n° 96/2022
Approbation du PCAET | DCC n° 97/2022 + ANNEXE
Ressources humaines
Suppressions – créations de postes | DCC n° 98/2022
Modification quotité horaire contrat de travail | DCC n° 99/2022
Actualisation du tableau des effectifs au 1er octobre 2022 | DCC n° 100/2022
Urbanisme – Aménagement du territoire
Révision du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Approbation | DCC n° 101/2022
Champ d’application du Droit de Préemption Urbain (DPU) | DCC n° 102/2022
Soumission des travaux d’édification de clôture à déclaration préalable | DCC n° 103/2022
Développement économique / Tourisme
Promotion des zones d’activités économiques du Val de Vienne : Plan de financement | DCC n° 104/2022
ZAE de Bournazaud : acquisition du terrain de M. et Mme Narbonne | DCC n°105/2022
ZAE de Bournazaud : acquisition de la parcelle AS15 auprès de la commune de Saint-Priest-sous-Aixe | DCC n°106/2022
Conseil communautaire du 5 juillet 2022
Liste des délibérations examinées
Affaires générales
- Modification des statuts de la Communauté de communes du Val de Vienne | DCC n° 74/2022
- Convention d’Engagement Partenarial entre la Communauté de Communes du Val de Vienne et la Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Vienne | DCC n° 75/2022
- Candidature de la Fédération Châtaigneraie Limousine aux fonds européens territorialisés 2021-2027 | DCC n° 76/2022
Finances
- Décision modificative – Logiciel redevance incitative | DCC n° 77/2022
- Admission en non-valeurs SPANC | DCC n° 78/2022
- Admission en non-valeurs Pôle Jeunesse | DCC n° 79/2022
- Convention nationale des Intercommunalités – Bordeaux octobre 2022 – Prise en charge des frais de mission des élus | DCC n° 80/2022
Assemblées
Urbanisme – Aménagement du territoire
Développement économique / Tourisme
Enfance-Jeunesse
- Délégation de service public Petite Enfance – Rapport du délégataire | DCC n° 84/2022
- Micro-crèche – Convention de réservation de trois places- Avenant | DCC n° 85/2022
- Projet éducatif 2022/2025, Pôle Jeunesse – Modification Projet Global de fonctionnement (Règlement intérieur) – Pôle Jeunesse | DCC n° 86/2022
- Journée nationale des assistantes maternelles – Convention de partenariat | DCC n° 87/2022
Arrêtés
Arrêtés préfectoraux
- Arrêté préfectoral du 9 août 2022 portant création du périmètre délimité des abords de deux immeubles de la commune d’Aixe-sur-Vienne protégés au titre des monuments historiques et annexe
Arrêtés du Président
- Arrêté 4R/2022 – Constitution d’un bureau de vote pour les élections du 8 décembre 2022 au Comité Social Territorial
- Arrêté 1R/2023 – Fermeture annuelle de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage
Décisions
- Décision 1D_2023 – Souscription a une solution de gestion des DT/DICT
- Décision 2D_2023 – Acquisition d’un système de conférence filaire
- Décision 3D_2023 – Contrat de prêt – Taux fixe – Financement programme investissement assainissement collectif
- Décision 4D_2023 – Étude de faisabilité – Plateforme de réemploi
- Décision 5D_2023 – Mission d’accompagnement juridique et de représentativité de la Communauté de communes du Val de Vienne dans le cadre des recours contre le Plan Local d’Urbanisme intercommunal
- Décision 14BISD_2022 – Bail professionnel Transports Kessler
- Décision 14D_2022 – Mission de maîtrise d’œuvre relative à la mise en place d’équipement d’autosurveillance sur les communes de Bosmie-l’Aiguille et Séreilhac et investigations complémentaires à Séreilhac – Avenants n°1
- Décision 15D_2022 – Location et maintenance de matériels de reproduction – photocopieurs pour les structures de la Communauté de communes du Val de Vienne – Avenant n°1 : prolongation durée et maintien du contrat actuel
- Décision 16D_2022 – Lot 1 : Gestion du système de collecte des eaux usées de la Commune d’Aixe-sur-Vienne – Avenant n°3
- Décision 17D_2022 -Acquisition de bacs pour la collecte des déchets ménagers – Convention fixant une indemnité dans le cadre de l’application de la théorie de l’imprévision
- Décision 18D_2022 – Mise aux normes du réseau d’eau chaude sanitaire du centre sportif du Val de Vienne
- Décision 19D_2022 – Attribution du marché de conception, fourniture et pose de panneaux signalétiques : uniformisation des entrées de zones d’activités économiques intercommunales
- Décision 20D_2022 – Acquisition de bacs pour la collecte des déchets ménagers – Convention fixant une indemnité dans le cadre de l’application de la théorie de l’imprévision – Annule et remplace la décision n°17D/2022
- Décision 21D_2022 – Acquisition véhicules Peugeot 308 suite au contrat de location UGAP
- Décision 22D_2022 – Mise en place de la fibre sur les équipements de la Communauté de communes du Val de Vienne
- Décision 23D_2022 – Accord cadre mono attributaire à bons de commande – Travaux d’entretien des ouvrages d’assainissement curage et reprise des réseaux d’assainissement et construction de branchement – Avenants n°1 des Lots n°2 et n°3
- Décision 24D _2022 – Acquisition de bacs pour la collecte des déchets ménagers – Convention fixant une indemnité dans le cadre de l’application de la théorie de l’imprévision
- Décision 25D_2022 – Contrat de mission de Délégué à la Protection des Données
- Décision 26D_2022 – Fourniture de repas en liaison froide pour l’accueil de loisirs de la CC Val de Vienne
- Décision 27D_2022 – Aménagement de la Zone d’activités de Bournazaud à Saint-Priest-sous-Aixe : alimentation électrique
- Décision 28D_2022 – Aménagements Zone d’activités de Bournazaud à Saint-Priest-sous-Aixe : marché de maîtrise d’œuvre – avenant n°2: reprise des études APD
- Décision 29D_2022 – Marché de souscription des contrats d’assurances 2023-2027
- Décision 30D_2022 – Acquisition d’une extension de licence du logiciel de supervision PC WIN des sites d’assainissement collectif
- Décision 31D_2022 – Aménagements Zones d’activités de Bournazaud à Saint-Priest-sous-Aixe : Marché de maîtrise d’œuvre – avenant n°3 : validation APD
- Décision 32D_2022 – Bail de location entre la Communauté de communes du Val de Vienne et Mme Béatrice Villard, exerçant une activité de conseil en gestion administrative
- Décision 33D_2022 – Accompagnement juridique pour la mise en œuvre de la redevance incitative
- Décision 34D_2022 – Prolongation contrat de maintenance et hébergement du logiciel de gestion du parc de bacs et de gestion de la redevance spéciale
- Décision 35D_2022 – Attribution des marchés de prestations de service pour l’exploitation du service assainissement collectif
- Décision 36D_2022 – Attribution du marché de mise en place d’équipements d’autosurveillance et de télégestion sur les communes de Bosmie-l’Aiguille et Séreilhac
- Décision 37D_2022 – Réfection des ouvrages endommagés par la grêle au centre sportif à Aixe sur Vienne : Marché de maîtrise d’œuvre